L'impossible renseignement européen ? : évolution de la collaboration et de la coopération européennes en matière de renseignement

Is European intelligence possible ? : Evolution of the European collaboration and cooperation regarding intelligence

• Auteur / Autrice : Julie Prin-Lombardo
• Direction : Sébastien-Yves Laurent
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire moderne et contemporaine
• Date : Soutenance le 15/11/2017
• Etablissement(s) : Bordeaux 3
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Montaigne-Humanités (Pessac, Gironde ; 2007-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Institut de recherche Montesquieu (Pessac, Gironde)
• Jury : Président / Présidente : Christine Manigand
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Olivier Forcade, Olivier Dubos, Olivier Zajec, François de La Presle
• Jury : Rapporteur / Rapporteuse : Olivier Forcade, Olivier Dubos

Mots clés

Mots clés contrôlés

Pays de l'Union européenne

Services de renseignements

Coopération européenne

Politique de sécurité et de défense commune

Mots clés libres

Sitcen

Intcen

Renseignement

Renseignement européen

Sitcen

Intcen

Intelligence

European Intelligence

Résumé

Cette étude est consacrée au caractère possible, voire souhaitable, du renseignement européen, en lien avec la collaboration et la coopération inter-services et dans le cadre d’une structure communautaire fonctionnelle. Notre réflexion s’est appuyée sur l’existant : le Centre de situation de l’Union de l’Europe occidentale, devenu SITCEN de l’Union européenne après les attentats du 11 septembre 2001 et Centre de renseignement (INTCEN) à l’occasion de la création du Service européen d’action extérieure (SEAE). Notre étude a permis de soulever de nombreuses questions, sans caractère exhaustif, relatives à la collaboration et à la coopération, sur le fond et sur la forme, en matière de renseignement. Tout d’abord, nous nous sommes penchés sur les motivations originelles des États-membres de l’Union européenne en matière de renseignement européen (I). Le contexte militaire, post Guerre froide, ainsi que les craintes liées à la relation privilégiée en matière de renseignement entre le Royaume-Uni et les États-Unis sont des éléments majeurs. Nous revenons également sur l’ensemble des aspects sémantiques majeurs liés à notre étude afin de comprendre ce que signifient la collaboration et la coopération en matière de renseignement, aux plans national et européen, avec toutes les subtilités que les deux termes, autant que le champ lexical du renseignement, impliquent. Ensuite, nous nous intéressons à la concrétisation, ou non, de la collaboration et de la coopération, avec les contours voire les motifs attenants (II). Le 11 septembre 2001 fait office de rappel du besoin d’une politique européenne adaptée, en matière de sécurité et de défense, et met en lumière le premier SITCEN et conduit à sa refonte (et sa renaissance) par Javier Solana. La succession d’attentats en Europe constitue, ensuite, l’élément déclencheur de la montée en puissance du second SITCEN. Ce dernier, couplé au Centre satellitaire - SATCEN, intégré aux missions et opérations civiles et militaires de l’Union européenne, est au cœur d’une véritable capacité européenne de renseignement, qui contribue de manière fondamentale aux ambitions politiques de sécurité et de défense européennes. Lorsqu’il devient INTCEN, à l’occasion de son insertion dans le SEAE en 2011, et que l’on y adjoint le terme intelligence, le centre cesse, paradoxalement, d’avoir cette capacité singulière et unique en matière de renseignement. En effet, des considérations d’ordre politique prennent le pas sur les missions d’analyse et de fusion de renseignement actionnable dans le cadre de gestion de crises. Or, la multiplication récente d’attentats démontre l’impérieuse nécessité du renseignement d’origine européenne, dans une démarche de création et de renforcement d’un appareil sécuritaire cohérent pour l’Union européenne. En plaçant le SITCEN/INTCEN au cœur de notre réflexion, nous avons souhaité montrer que la production de renseignement fusionné européen et l’examen européen d’une menace étaient possibles. En effet, le renseignement d’origine européenne et l’appréciation autonome de situation reposent majoritairement sur la bonne volonté des services nationaux de renseignement. L’histoire a prouvé, avec la constitution de réseaux informels, que la collaboration est souhaitée depuis longtemps autant que la coopération, en lien avec le refus, presque unanimement partagé au sein des États-membres, de dépendre des États-Unis. La montée en puissance du SITCEN puis son anéantissement à l’occasion de sa transformation en INTCEN ont confirmé que les réticences étaient politiques. Cette évolution illustre la relation tumultueuse entre politique et renseignement.

Our study questions the possible, even desirable, aspect of European intelligence, in connection with collaboration and cooperation between intelligence services and within the framework of a functional European structure. Our reflection is based upon what already exits: the Situation Center of the Western European Union, - known as the SITCEN of the European Union since the September 11 attacks which then became the Intelligence center (INTCEN) upon the creation of the European External Action Service (EEAS). Our study has allowed us to raise a number of questions, with respect to collaboration and cooperation regarding intelligence, in both form and content.. First of all, it is necessary to deal with the original motivations of the Member states of the European Union regarding European intelligence (I). The military context, in a post-Cold war world, as well as the fears bound to the special relationship regarding intelligence between the United Kingdom and the United States are major elements. We shall also examine all the major semantic aspects bound to our study to understand what collaboration and cooperation mean as far as intelligence is concerned, at national and European levels, with all the subtleties that both terms, as much as lexical field of intelligence, involve. We shall then study the realization, or absence of it, of collaboration and cooperation, with the related outlines and motives (II). September 11th, 2001 acted as a reminder of the need for an adapted European policy, regarding safety and defence. The attacks of the World Trade Center cast light on the first SITCEN and lead to its revision (and its revival) by Javier Solana. The succession of attacks in Europe then triggered an increase in the missions of the second SITCEN. The latter, coupled with the SATCEN, integrated into the missions and the civilian and military operations of the European Union, is at the heart of a real European intelligence capacity, which contributes in a fundamental way to the political ambitions of safety and defence. When it became INTCEN, upon its insertion in the EEAS in 2011, and when the term intelligence was added, the center paradoxically stopped, having this singular and unique intelligence capacity. Indeed, political considerations overrode the missions of analysis and fusion of intelligence within the framework of crisis management. Yet, the recent multiplication of attacks has demonstrated the necessity for the European intelligence, to adopt an approach which will create and strengthen a coherent security apparatus for the European Union. By placing the SITCEN / INTCEN at the heart of our reflection, we wished to demonstrate that the fusion of intelligence and the assessment of threats at a European level were possible. Indeed, European intelligence and the autonomous appreciation of situation rest mainly on the willingness of the national intelligence services. History has proved, through the constitution of informal networks, that collaboration and cooperation have been called for, for a long time, in connection with the will, almost unanimously shared among Member states, not to depend on the United States. The increase in power of the SITCEN followed by its destruction upon its transformation into INTCEN have confirmed that the reluctances were of a political nature. This situation has proved the excessiveness which characterizes the tempestuous relation between politics and intelligence.