Les droits des coauteurs

The rights of co-authors

• Auteur / Autrice : Alizée Cirino
• Direction : Christian Bruschi, Jean-François Brégi
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire du droit
• Date : Soutenance le 21/12/2017
• Etablissement(s) : Aix-Marseille
• Ecole(s) doctorale(s) : École Doctorale Sciences Juridiques et Politiques (Aix-en-Provence)
• Jury : Président / Présidente : Marc Ortolani
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Jean-François Brégi, Marc Ortolani, François Quastana, Hélène Thomas
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : François Quastana

Mots clés

Mots clés contrôlés

Statut juridique

Coauteurs

Droit d'auteur

Propriété intellectuelle

Mots clés libres

Propriété littéraire et artistique

Propriété intellectuelle

Coauteurs

Droit d'auteur

Résumé

La thèse porte sur la propriété des oeuvres plurales, et plus précisément sur les droits des coauteurs d’une même oeuvre. La co-activité a, en effet, pour résultat de partager les droits moraux et patrimoniaux que la loi confère au créateur sur son oeuvre. L’exercice de ces droits varie dans le temps et dans l’espace. L’objet de ce travail est, par conséquent, d’étudier comment les droits qui naissent de la propriété littéraire et artistique se répartissent entre coauteurs, à la fois dans leurs rapports et dans ceux qu’ils peuvent nouer avec des tiers. Elle s’inscrit dans une perspective qui n’est pas spécifiquement nationale, mais qui fait aussi la place à l’histoire et au droit comparé. Cette thèse a pour objet l’étude des droits des coauteurs en matière de propriété intellectuelle. Elle a plus précisément trait à la répartition de ces droits entre coauteurs, et entre coauteurs et tiers

The thesis focuses on the ownership of plural works, and more specifically on the rights of co-authors of the same work. The co-activity results in sharing the moral and patrimonial rights that the law confers on the creator over his work. The exercise of these rights varies in time and space. The purpose of this work is, therefore, to study how the rights arising from literary and artistic property are distributed among co-authors, both in their relations and in those they can establish with third parties. It is part of a perspective that is not specifically national but that also makes room for history and comparative law. This thesis aims to study the rights of co-authors in regard to intellectual property. It relates more specifically to the distribution of these rights between co-authors, and between co-authors and third parties