La vraisemblance en matière pénale
Auteur / Autrice : | Delphine Le Drevo |
Direction : | Sylvie Cimamonti, Muriel Giacopelli |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit privé |
Date : | Soutenance le 30/06/2017 |
Etablissement(s) : | Aix-Marseille |
Ecole(s) doctorale(s) : | École Doctorale Sciences juridiques et politiques (Aix-en-Provence) |
Jury : | Président / Présidente : Xavier Pin |
Examinateurs / Examinatrices : Muriel Giacopelli, Xavier Pin, Édouard Verny, Coralie Ambroise-Castérot, Olivier Décima | |
Rapporteurs / Rapporteuses : Édouard Verny, Coralie Ambroise-Castérot |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Résumé
Si la manifestation de la vérité apparaît comme l’un des objectifs centraux du procès pénal, confronté à l’obstacle du doute, le droit doit bien souvent se contenter de vraisemblance. Pressés par les nécessités d’agir et de décider, les acteurs de la justice pénale ne pourront pas toujours attendre d’être absolument certains de leur opinion. Afin d’éviter l’écueil de l’immobilisme - qui serait préjudiciable à l’intérêt de la société - ou celui de la précipitation – qui serait préjudiciable à l’intérêt de l’individu -, le droit pénal organise une réaction fondée sur une réalité vraisemblable. La vraisemblance contribue ainsi à la réalisation prudente et efficace du droit pénal. Il faut alors admettre que si la vraisemblance n’est pas une notion spécifiquement juridique, il n’en demeure pas moins que le droit lui reconnaît des effets. L’ambition de cette étude est de démontrer que la vraisemblance innerve l’ensemble de la matière pénale et permet d’y introduire les garanties suffisantes d’objectivité dont elle a besoin, car seule l’existence hautement probable d’une réalité infractionnelle permet de forger le seuil de vraisemblance à partir duquel ce standard va pouvoir produire des effets de droit. Il est alors question d’identifier ces effets de droit, d’en démontrer les ressorts et de déterminer les possibilités de surpassement du doute qu’offre cette notion