Thèse soutenue

L'élévation des robots à la vie juridique

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Auteur / Autrice : Guillaume Guegan
Direction : Jacques Larrieu
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance le 21/11/2016
Etablissement(s) : Toulouse 1
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse)
Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Centre de droit des affaires (Toulouse)

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Mots clés libres

Résumé

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Selon l’ONU, la robotique sera la révolution technologique du XXIe siècle, tout comme l’automobile et l’informatique au siècle précédent. En effet, la « robolution » est en marche et rien ne pourra l’arrêter affirme Bruno Bonnel. Les robots partageront notre quotidien, transformeront en profondeur notre environnement en se substituant aux hommes pour des tâches ingrates, précises ou encore pour pallier au vieillissement des populations. Ils règneront sur les routes ou dans les airs, sur l’infiniment petit ou « les profondeurs de l’espace ». Le terme de robotique recouvre une réalité très complexe, cela par la diversité de ses acteurs. Androïdes, drones, aspirateurs, voitures, constituent chacun une réalité robotique extrêmement différente à travers leur nature, leur niveau d’autonomie, leur domaine d’application, et surtout le type de relation qu’ils sont susceptibles d’avoir avec l’homme. Le robot va devenir un « intime » de l’homme, il va apprendre et son comportement se modifier en fonction de ses expériences vécues, ou des leçons qu’il aura choisi de retenir. Qui pourra donc être responsable des agissements de cette machine ? L’utilisateur ? Le fabricant ? Le robot ? La notion de vie privée est-elle mise en danger ? L’enjeu pour tous les fabricants et porteurs de projets en robotique sera donc de connaître la réglementation applicable à la production de ces robots mais également à l’acquisition, la mise à disposition ou encore la possible utilisation d’un robot domestique, de surveillance, de gardiennage, d’assistance à la personne, d’une voiture autonome, etc. Or la problématique du choix de la réglementation applicable s’en trouve compliquée voire rendue quasi impossible par le fait que la robotique se situe au croisement de plusieurs secteurs dits « avancés ». En l’absence d’un cadre juridique spécifique à la robotique et à l’heure où le développement croissant de l’intelligence artificielle inquiète, où les débats sur les robots tueurs se multiplient, où les hommes se robotisent et les robots s’humanisent, le droit actuel est-il en mesure d’appréhender cette véritable révolution technologique ? Les robots feront- ils évoluer le régime de responsabilité ? Les règles juridiques existantes sont-elles suffisantes pour appréhender la coopération informationnelle entre le robot et l’individu ? Faut-il penser le droit à travers une démarche éthique ? Une seule certitude, le droit ne sortira pas indemne de sa rencontre avec le robot…