La bonne foi dans le contrat : une réflexion via le prisme du droit anglais
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Auteur / Autrice : | Antoine Braci |
Direction : | Joël Monéger |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit privé |
Date : | Soutenance le 17/10/2016 |
Etablissement(s) : | Paris Sciences et Lettres (ComUE) |
Ecole(s) doctorale(s) : | Ecole doctorale SDOSE (Paris) |
Partenaire(s) de recherche : | Laboratoire : Centre de recherche droit Dauphine (Paris) |
Etablissement de préparation de la thèse : Université Paris Dauphine-PSL (1968-....) | |
Jury : | Président / Présidente : Louis Perreau-Saussine |
Examinateurs / Examinatrices : Joël Monéger, Louis Perreau-Saussine, Laurence Fin-Langer, Sandrine Tisseyre, Duncan Fairgrieve, Gilles Pillet | |
Rapporteurs / Rapporteuses : Laurence Fin-Langer, Sandrine Tisseyre |
Résumé
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C’est en s’appuyant sur des documents confidentiels de la vie des affaires que cette thèse analyse, de manière comparée (droits français et anglais), la bonne foi dans le contrat. L’auteur définit la bonne foi comme un outil de « fiabilité », c’est-à-dire une garantie de confiance qui fournit une protection contre les risques contractuels. C’est à cette définition qu’est consacrée la première partie de la thèse, tandis que la seconde s’intéresse aux modulations de la bonne foi selon ces risques.