La comptabilité de gestion dans les organisations du bloc communal : quelle réalité ?

Managerial accounting in local authorities : An overview of the current/real situation

• Auteur / Autrice : Frederique Letort
• Direction : Stéphane Onnée, Pascal Fabre
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences de gestion
• Date : Soutenance le 22/11/2016
• Etablissement(s) : Orléans
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences de l'homme et de la société (Orléans ; 2000-2018)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Val de Loire Recherche en Management (2012-....)
• Jury : Président / Présidente : François Meyssonnier
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Stéphane Onnée, Pascal Fabre, François Meyssonnier, Christophe Maurel
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : François Meyssonnier, Christophe Maurel

Mots clés

Mots clés contrôlés

Communes

Comptabilité

Coopération intercommunale

Contrôle de gestion

France

Comptabilité de gestion

Mots clés libres

Comptabilité de gestion

Bloc communal

Contrôle de gestion

Transposition d’un outil de gestion

Managerial accounting

Local authorities

Management control

Transposition of a management tool

Résumé

Quelle comptabilité de gestion pour les organisations du bloc communal ? C’est la question que pose cettethèse. L’objet de cette recherche est d'étudier comment - sous quelle forme et pour répondre à quels objectifs- les communes et les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) utilisent la comptabilitéde gestion. A l'origine, la comptabilité de gestion s'adresse aux entreprises et sa transposition auxorganisations non marchandes, aux finalités différentes, pose question. L’étude de la littérature montre uncheminement chaotique de cet outil du contrôle de gestion dans les organisations du bloc communal depuisles années 1980, avec l’influence d’un certain idéaltype de la comptabilité de gestion émanant des entreprises.La littérature récente ne rend pas compte de la situation actuelle de cet outil dans les organisationscommunales.Une recherche exploratoire de nature qualitative, sur neuf cas, montre une grande diversité des pratiques enmatière de comptabilité de gestion et permet de poser des hypothèses. Celles-ci sont ensuite testées à plusgrande échelle dans le cadre d’une étude quantitative. L’analyse de 124 questionnaires complétés par descadres territoriaux met en évidence une utilisation accrue de la comptabilité de gestion pour répondre à desobjectifs différenciés, ainsi qu’une diversité des approches et des méthodes permettant la construction detypologies. Cette recherche montre que les organisations du bloc communal ont majoritairement opté pourune approche contingente de la comptabilité de gestion. Les logiques de transposition actuelles sontdavantage focalisées sur les finalités de la comptabilité de gestion (la recherche de légitimité ou d’efficience)que sur son contenu (la méthode de calcul de coûts).

This thesis raises the question of the appropriate type of management accounting in local government. Thepurpose of this research is to study how local authorities have been using managerial accounting. Originally,managerial accounting was meant for companies and using it for non-profit organizations, which have differentpurposes, is problematic. Studying the literature on this topic shows that the use of this management tool bylocal authorities since the 1980s has not been smooth, as it originated from an ideal-type of managerialaccounting applying to companies. There is no recent literature reflecting the real conditions of thismanagement tool in local authorities.Our exploratory and qualitative research, built on nine case studies, reveals a wide variety of practices, whichenabled us to develop research hypotheses. These hypotheses were then tested on a large-scale, throughquantitative research. The 124 completed questionnaires we analyzed showed that managerial accounting isincreasingly used to address diversified targets and uses different approaches and methods. This in turnenabled us to build typologies. This research shows that local authorities have opted for a contingent approachto managerial accounting. Current transpositions focus more on the aims of management accounting (lookingfor legitimacy or efficiency), than on its contents (cost method).