Les liens familiaux à l'épreuve de l'abandon d'enfant

Family relationship put to the test by child abandonment

• Auteur / Autrice : Candice Boos
• Direction : Isabelle Corpart
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance le 08/12/2016
• Etablissement(s) : Mulhouse
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg ; 1992-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre Européen de recherche sur le Risque, le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes (Colmar) - Centre Européen de recherche sur le Risque- le Droit des Accidents Collectifs et des Catastrophes / CERDACC

Mots clés

Mots clés contrôlés

Filiation

Abandon d'enfant

Famille -- Droit

Droit international privé -- Famille

Mots clés libres

Abandon

Enfant

Lien familiaux

Lien de filiation

Délaissement

Négligence

Désintérêt

Parent

Abandonment

Child

Family Link

Parenting Relationship

Neglecting

Negligence

Uninterested

Relative

Résumé

L’abandon d’enfant est un phénomène ancien qui a traversé les siècles. Au XXIème siècle, force est de constater qu’il est protéiforme. L'abandon d'enfant entraîne des effets importants sur les liens familiaux qui se verront bouleversés, eu égard au comportement adopté par l'auteur de l’abandon et au moment où l’abandon s’est produit. Ainsi, l’enfant peut être abandonné par son ou ses parents à la naissance, ce qui empêche la création du lien de filiation entre ces derniers. Le mineur ne sera donc pas rattaché juridiquement à sa mère et/ou à son père. Par ailleurs, après l’établissement du lien filial, l’enfant et les parents vont nouer des liens familiaux qu’ils vont développer au fil du temps, mais un certain nombre de facteurs peuvent altérer ces relations familiales qui se seront tissées entre les membres d’une même famille, aboutissant dans certains cas à l’abandon de l’enfant. Dès lors, la victime est toujours l’enfant qui est vulnérable et sans défense. Le législateur doit donc tout mettre en œuvre pour protéger le bien-être et l’intérêt de ce dernier. Toutefois, le droit positif en vigueur peut mettre en échec la création ou la poursuite du lien familial entre l’ascendant et le descendant. Par conséquent, ne serait-il pas opportun, pour certains types d’abandon, de réadapter les mesures et sanctions en vue du maintien des liens familiaux ? A l’inverse, le cadre normatif est-il suffisant et efficace pour sanctionner les comportements d’abandon des parents ? Notre objectif a donc été de proposer diverses mesures pour pallier ces difficultés, en mettant l’accent sur la préservation du lien parental lorsque l’intérêt de l’enfant le commande.

Child abandonment is an old phenomenon that has spanned centuries. In the 21st century, it should be noted that it has become a multi-sided issue. Child abandonment has a significant impact on family relationships which are likely to be disturbed given the behaviour of the abandoning parent and the moment when the abandonment occured. A child may thus have been abandoned by his or her parent(s) at birth, which hinders the creation of a child-parent relationship. Therefore this minor will not be legally attached to his/her mother and/or father. Furthermore, once the filiation has been established, the child and his parents will weave family bonds that they will develop over time, but a certain amount of factors may impair the family ties that will have been created among family members, leading, in some cases, to child abandonment. Subsequently the vulnerable and helpless child is bound to be a victim. Lawmakers should hence do their utmost to protect the well-being and the interest of the latter. Nervertheless the positive law in force may compromise the creation or the continuation of the family relationship among the lineage. As a result, would it not be appropriate, in some cases of abandonment, to readjust measures and sanctions (civil penalties) with a view to maintaining family bonds ? Conversely is the legal framework sufficient and effective to punish abandoning parents ? Therefore our objective consisted in suggesting various measures to overcome those difficulties while emphasizing the protection of family relationship when required by the child’s interest.