Thèse soutenue

Les figures de la maternité

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Auteur / Autrice : Julie Térel
Direction : Adeline Gouttenoire
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit privé
Date : Soutenance le 09/12/2016
Etablissement(s) : Bordeaux
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit (Talence, Gironde ; 1991-....)
Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Centre européen de recherches en droit des familles, des assurances, des personnes et de la santé (Pessac, Gironde)
Jury : Président / Présidente : Jean-Louis Renchon
Examinateurs / Examinatrices : Jean-Louis Renchon, Françoise Dekeuwer-Défossez, Pierre Murat, Jean Hauser, Jean-Jacques Lemouland
Rapporteur / Rapporteuse : Françoise Dekeuwer-Défossez, Pierre Murat

Résumé

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Les évolutions sociétales - émancipation de la femme, maîtrise de la fécondité, acceptation del’homosexualité, multiplication des formes de conjugalité, nouveaux modèles familiaux, médicalisation de laprocréation - ont bouleversé le rapport entre maternité de fait et maternité juridique.La femme qui revendique le statut de mère n’est plus nécessairement celle qui a porté et mis au mondel’enfant. Les techniques d’assistance médicale à la procréation ont ouvert le champ des possibles enpermettant à la femme de réaliser son désir d’enfant, indépendamment des contraintes temporelles oubiologiques. Pourtant, la mère gestationnelle apparaît, aujourd’hui encore, comme la figure certaine de lamaternité. Elle a vu ses droits accrus par un mouvement d’harmonisation du droit de la filiation, jusqu’àdevenir l’égale de l’homme. Elle a cessé d’être identifiée par son statut conjugal, et est désormais définie parréférence au fait biologique maternel de l’accouchement. L’enfantement marque alors la singularité de lamaternité en tant que figure de rattachement, car elle est le seul vecteur d’identification spatio-temporelle del’enfant. Un ordre public fort en la matière est donc de rigueur : l’accouchement, qui détermine l’état civil del’enfant, ne devrait pas pouvoir être dissimulé. En revanche, la fonction maternelle de parenté devraitdavantage être soumise à la volonté de la femme qui se revendique mère. La mère gestationnelle, qui devraittoujours pouvoir établir un lien de filiation, devrait également pouvoir refuser l’établissement d’un tel lien,au profit d’une autre figure maternelle plus incertaine car reposant sur la volonté d’être mère, volontééventuellement corroborée par un lien génétique. Autrement dit, la filiation maternelle de l’enfant devraitpouvoir être transférée afin d’être en concordance avec la réalité sociologique.La multiplication des figures de la maternité conduit ainsi à une rénovation de la conception traditionnelle dela maternité, par un rééquilibrage du rôle joué par les éléments objectifs et subjectifs