Conscience et création en droit d'auteur

par Noémie Enser

Thèse de doctorat en Sciences juridiques

Sous la direction de Alexandra Bensamoun.

Le président du jury était Pierre Sirinelli.

Le jury était composé de Alexandra Bensamoun, Pierre Sirinelli, André Lucas, Laure Marino, Agathe Lepage.

Les rapporteurs étaient André Lucas, Laure Marino.


  • Résumé

    Le droit et la conscience entretiennent une relation évidente, mais ambigüe. Plusieurs auteurs ont déjà été séduits par ces rapports, mais aucun ne s’est encore intéressé aux relations qui existent entre la conscience et le domaine spécifique de la science juridique qu’est le droit d'auteur. Pourtant, le droit d'auteur n'est pas indifférent à la notion de conscience. La conscience s’entend de deux acceptions : la conscience morale, qui renvoie à la distinction du bien et du mal, et la conscience psychologique, qui désigne l’appréhension que l’homme a de lui-même et du monde qui l’entoure. Chacun de ces deux aspects de la conscience se retrouve en doit d’auteur. La conscience morale est en principe indifférente en droit d’auteur : ses liens avec la liberté artistique en font un domaine amoral. Mais la liberté artistique n’est pas sans limite. Or ces limites posées à la liberté artistique se répercutent sur l’exercice, et parfois même sur l’existence du droit d’auteur. L’indifférence affichée du droit d’auteur pour la conscience morale s’effrite alors, laissant apparaître des hypothèses de prise en compte de la moralité, ou plutôt de l’immoralité de l’œuvre. La conscience psychologique, au contraire, semble jouer un rôle nettement plus fondamental en droit d’auteur. Malgré le silence du législateur, la majorité des membres de la doctrine conditionnent la reconnaissance de la protection par le droit d’auteur à la conscience de la création. Il faut alors distinguer les différents éléments de la conscience psychologique de l’auteur : son discernement, sa volonté de créer et sa maîtrise du processus de création sont les trois conditions doctrinales rattachées à la conscience de la création. Or aucune de ces trois conditions n’est appliquée systématiquement et il apparaît qu’elles ne sont pas justifiées, ni même nécessaires. Une relecture de la conscience de la création s’impose alors. Dans un jeu de miroir, la conscience morale et la conscience psychologique jouent un rôle en droit d’auteur qui n’est pas celui que l’on attend d’elles : la conscience morale entre inévitablement en compte alors qu’elle est affichée comme indifférente, la conscience psychologique joue selon la doctrine un rôle discriminant qui n’est pas celui qui lui revient.

  • Titre traduit

    Consciousness and creation in copyright law


  • Résumé

    Connections between law and consciousness are obvious but ambiguous, and this statement is undeniable in the specific field of legal science that is copyright law. Consciousness can have two sides: a moral one, which refers to the distinction of right from wrong, and a psychological one, which mainly refers to a man’s awareness. Each of these two aspects of consciousness can be found in copyright law. In theory, moral conscience is irrelevant in copyright law: its links with artistic freedom make it an amoral field. But artistic freedom has its limits, which often impact on the exercise, and even sometime on the very existence of copyright. Then the indifference displayed by copyright law towards moral conscience crumbles. At the opposite, the awareness seems to play a key role regarding copyright law. In spite of the legislator’s silence, most of the doctrine’s members grant copyright protection based on the artist’s awareness of his creation. His judgment, his will to create, and his control of the creating process are the three doctrinal conditions resulting from the requirement of awareness. However, none of these three conditions is systematically applied, and it seems like they are not grounded, or even necessary. The requirement of awareness creation then must be rethought. Through a game of mirrors, moral conscience and awareness play unexpected parts in copyright law. While being displayed as irrelevant, moral conscience is inevitably taken into account, whereas awareness is interpreted as a discriminatory exigency, role it should not play.


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