L'irresponsabilité pénale en droit musulman : étude comparative

The criminaly irresponsibility in islamic law : comparative study

• Auteur / Autrice : Ossama Ahmed
• Direction : Pierre Albertini
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit
• Date : Soutenance en 2015
• Etablissement(s) : Rouen
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Foued Laroussi
• Jury : Rapporteur / Rapporteuse : Foutouh El Chazli, Gabriel Martinez-Gros

Mots clés

Mots clés contrôlés

Légitime défense

Droit islamique

Immunité pénale

Résumé

La présente étude, intitulée : « L’Irresponsabilité Pénale en Droit Musulman - étude comparative » comporte : une introduction, deux parties et une conclusion générale. Dans l’Introduction, nous avons abordé brièvement le fondement de la responsabilité dans la culture musulmane et, en particulier, le problème de la prédestination et du libre arbitre. Nous avons apporté aussi des explications approfondies de l’étendue de la responsabilité religieuse, des principes généraux de la responsabilité dans le Coran et du vocabulaire particulier, utilisé par les fouqahâ ‘ musulmans à ce propos. La Première partie de la thèse est consacrée aux Causes objectives de l’irresponsabilité pénale ; ainsi, on a étudié trois thèmes en trois chapitres successifs: Le premier chapitre est sur l’exercice des droits et l’accomplissement des devoirs ; la légitime défense occupe le deuxième chapitre, alors que le consentement de la victime a fait l’objet du dernier. La Deuxième partie de la thèse concerne les Causes subjectives de l’irresponsabilité pénale ; il s’agit de celles qui perturbent le libre arbitre de l’homme comme la contrainte et la nécessité, ou son discernement comme l’ivresse, la minorité et la démence. Nous avons terminé notre thèse par certaines conclusions plus générales que celles que nous avions formulées au bout de chaque chapitre. Problématique : quant à l’hypothèse que nous avons proposée de vérifier à travers des exemples juridiques significatifs, il s’agissait de l’influence religieuse sur la pensée pénale musulmane. Ainsi, on peut révéler dans quelle mesure elle se rapproche, ou s’éloigne, de la pensée pénale moderne. Méthodologie : nous avons mis en application la « méthodologie analytique comparative » ; la comparaison a été effectuée sur deux niveaux : intérieur : parmi les écoles juridiques sunnites, et extérieur : avec le droit pénal égyptien qui fut fréquemment évoqué en tant que représentant de la pensée juridique moderne

The present study entitled “The Criminal Irresponsibility in Islamic Law - comparative study” includes : an introduction, two parts and a general conclusion. In the introduction, we discussed briefly the basis of the responsibility in the Muslim culture and, particularly, the problem of the predestination and the free will. We also made extensive explanation of the extent of the religious responsibility, the general principles of responsibility in the Qur'an and the specific vocabulary used by fuqaha ’Muslims about this. The First part of the thesis is devoted to objective Causes of criminal responsibility. It contains three chapters: the first chapter is about the exercise of rights and accomplishment of duties ; the second one is about the self-defense while the consent of the victim held the third chapter. The Second part of the thesis concerns the subjective Causes of criminal responsibility. So we developed everything that disturbs the free will of man as constraint and necessity, or his judgment as drunkenness, minority and madness. In all our analyzes, we based on a strictly linguistic or lexical database to clearly reveal the relationship, sometimes insensitive, between the different branches of worship and cultural heritage of Muslims. We finished our thesis by some more general conclusions than those we made at the end of each chapter. Problematic : the hypothesis that we have proposed to check through significant legal examples, it was the religious influence on Muslim criminal thinking. Thus, it can reveal how it approaches, or moves away, of modern penal thought. Methodology: we have applied the ''comparative analytical methodology''. The comparison was made on two levels: inside: among Sunni legal schools, and outside: with the Egyptian criminal law that was frequently mentioned as a representative of modem legal thought