Thèse soutenue

L'irresponsabilité pénale en droit musulman : étude comparative

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Auteur / Autrice : Ossama Ahmed
Direction : Pierre Albertini
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance en 2015
Etablissement(s) : Rouen
Jury : Examinateurs / Examinatrices : Foued Laroussi
Rapporteurs / Rapporteuses : Foutouh El Chazli, Gabriel Martinez-Gros

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Résumé

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La présente étude, intitulée : « L’Irresponsabilité Pénale en Droit Musulman - étude comparative » comporte : une introduction, deux parties et une conclusion générale. Dans l’Introduction, nous avons abordé brièvement le fondement de la responsabilité dans la culture musulmane et, en particulier, le problème de la prédestination et du libre arbitre. Nous avons apporté aussi des explications approfondies de l’étendue de la responsabilité religieuse, des principes généraux de la responsabilité dans le Coran et du vocabulaire particulier, utilisé par les fouqahâ ‘ musulmans à ce propos. La Première partie de la thèse est consacrée aux Causes objectives de l’irresponsabilité pénale ; ainsi, on a étudié trois thèmes en trois chapitres successifs: Le premier chapitre est sur l’exercice des droits et l’accomplissement des devoirs ; la légitime défense occupe le deuxième chapitre, alors que le consentement de la victime a fait l’objet du dernier. La Deuxième partie de la thèse concerne les Causes subjectives de l’irresponsabilité pénale ; il s’agit de celles qui perturbent le libre arbitre de l’homme comme la contrainte et la nécessité, ou son discernement comme l’ivresse, la minorité et la démence. Nous avons terminé notre thèse par certaines conclusions plus générales que celles que nous avions formulées au bout de chaque chapitre. Problématique : quant à l’hypothèse que nous avons proposée de vérifier à travers des exemples juridiques significatifs, il s’agissait de l’influence religieuse sur la pensée pénale musulmane. Ainsi, on peut révéler dans quelle mesure elle se rapproche, ou s’éloigne, de la pensée pénale moderne. Méthodologie : nous avons mis en application la « méthodologie analytique comparative » ; la comparaison a été effectuée sur deux niveaux : intérieur : parmi les écoles juridiques sunnites, et extérieur : avec le droit pénal égyptien qui fut fréquemment évoqué en tant que représentant de la pensée juridique moderne