Essai sur le néoconstitutionnalisme
Auteur / Autrice : | Jérémy Mercier |
Direction : | Pierre Brunet, Pierluigi Chiassoni |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit public |
Date : | Soutenance le 06/11/2015 |
Etablissement(s) : | Paris 10 en cotutelle avec Università degli studi (Gênes, Italie) |
Ecole(s) doctorale(s) : | École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre, Hauts-de-Seine ; 1992-...) |
Jury : | Président / Présidente : Riccardo Guastini |
Examinateurs / Examinatrices : Pierre Brunet, Pierluigi Chiassoni, Riccardo Guastini, Guillaume Tusseau, Manuel Atienza, Cécile Guérin-Bargues | |
Rapporteur / Rapporteuse : Guillaume Tusseau, Manuel Atienza |
Mots clés
Résumé
En créant le terme «néoconstitutionnalisme», certains théoriciens du droit ont voulu désigner un nouvel ensemble de doctrines en matière d'interprétation et de protection des droits constitutionnels fondamentaux. Ce néoconstitutionnalisme consiste avant tout en une théorie de la spécificité de l'interprétation constitutionnelle, de la pondération lors des conflits entre principes juridiques et de l'inclusion de valeurs morales dans le droit positif des démocraties constitutionnelles. Il serait une nouvelle famille de conceptions du droit. Les juges des cours constitutionnelles et des cours suprêmes devraient désormais laisser place au raisonnement moral en raison de nouveaux contenus du droit. Ces enjeux permettraient de fabriquer une nouvelle démocratie cohérente avec les principes des nouveaux États constitutionnels. L'objet de cette étude est d'analyser les jurisprudences et les doctrines en matière de droits fondamentaux, en en dévoilant les opérations pratiques et les présupposés idéologiques. Elle s'intéresse aux récentes transitions constitutionnelles (Afrique du Sud, Afghanistan, Cambodge, Timor Oriental, Europe de l'Est, Amérique latine, etc.) comme au phénomène d'une plus large protection du principe de dignité humaine (Allemagne, États-Unis, Canada, Inde, Israël, Cour européenne, Cour interaméricaine, etc.) et de droits sociaux (Colombie, etc.), en mettant au jour les nouveautés en matière de techniques interprétatives et de défis pour la théorie du droit.