La musique et ses droits : pour une approche introspective du fait musical : étude de droit comparé
Auteur / Autrice : | Lamia Bouhadiba |
Direction : | Costin Miereanú |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Arts et sciences de l'art |
Date : | Soutenance le 10/10/2015 |
Etablissement(s) : | Paris 1 |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale Arts plastiques, esthétique et sciences de l'art (Paris ; 1998-....) |
Partenaire(s) de recherche : | Equipe de recherche : Institut ACTE (Paris ; 2012-...) |
Jury : | Président / Présidente : Patrick Tafforeau |
Examinateurs / Examinatrices : Costin Miereanú, Mohamed Zinélabidine | |
Rapporteurs / Rapporteuses : Xavier Hascher |
Mots clés
Résumé
La musique requiert l'intervention de règles juridiques relevant de matières différentes du droit dans le but de concilier entre les intérêts des protagonistes de la scène musicale - notamment ceux des compositeurs, des interprètes, des producteurs, des médias et du public - et de garantir la protection du fait musical. Droit de la propriété littéraire et artistique et droit du patrimoine culturel figurent alors parmi les droits qui concourent à la protection du fait musical et que nous abordons dans une optique de droit comparé. L'interrogation que nous formulons quant à l'efficacité des règles juridiques applicables à la musique nous conduira vers l‟élaboration d'une introspection du fait musical - que nous envisageons du point de vue de la création intellectuelle et en tant qu'élément du patrimoine culturel - dans l'objectif d‟en déterminer les spécificités et exigences. Nous opérerons dans ce cadre une introspection juridique de l’œuvre musicale et une introspection juridique du patrimoine musical. L'approche introspective de l’œuvre musicale nous permettra, à travers son analyse conceptuelle et son étude structurelle, de nous pencher sur les défis juridiques soulevés par les particularités du domaine musical, par l'élargissement des frontières de l'imaginaire artistique et par l'impact du progrès technologique sur l'art. L'approche introspective du patrimoine musical nous permettra d'en souligner l'hétérogénéité et le caractère évolutif et d'orienter la réflexion vers la nécessité d'élaborer des stratégies d'acquisition et d'enrichissement du patrimoine au cœur desquelles nous placerons les notions de citoyenneté, de développement culturel et de droits de l'homme.