Thèse soutenue

La régulation des hedge funds : définition et gouvernance

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Auteur / Autrice : Marco Dell'Erba
Direction : Alain PietrancostaCarlo Felice Giampaolino
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance le 02/02/2015
Etablissement(s) : Paris 1 en cotutelle avec Università degli studi di Roma "Tor Vergata" (1972-....)
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....)
Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Institut de recherche juridique de la Sorbonne (Paris ; 2001-....)
Jury : Examinateurs / Examinatrices : Alain Pietrancosta, Carlo Felice Giampaolino, Renaud Mortier, Federico Briolini

Résumé

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La thèse se compose de deux parties, une première partie sur la question de la définition des fonds spéculatifs et une deuxième partie sur la question de la gouvernance en relation au risque systémique. La première partie se compose de deux sous-parties. Une première est vouée à l'analyse de certains problèmes liminaires, comme les questions de méthode et d'autres de questions liées à la fonction économique des hedge funds. Dans cette sous-partie est également traitée la question des différents éléments qui concourent à définir les hedge funds (notamment la stratégie d'investissements, la structure légale, des questions contractuelles, la structure de la compensation des managers). Dans une deuxième sous-partie la question de la définition amène à une analyse des différentes juridictions des principaux états membres, suivie d'une étude comparative entre le système américain et européen.La deuxième partie est également structurée en deux-sous parties. Dans la première sous-partie, sont analysées les questions liées à la relation entre les hedge funds et la crise financière, la définition du risque systémique et les possibles options de gouvernance de la régulation. Dans la deuxième sous-partie est analysée le modèle de gouvernance de fonds spéculatifs qui émerge de la directive AIFM et autres dispositions. la question principale étant de savoir si un modèle de gouvernance d'inspiration bancaire peut être efficient dans le contexte de la régulation des hedge funds.