Essai d'universalisation du principe d'égalité entre époux : analyse comparative à la lumière des droits français et camerounais

A comparative analysis in the light of French and Cameroonian law

• Auteur / Autrice : Eunice Djoko Noubissi
• Direction : Muriel Fabre-Magnan
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences juridiques
• Date : Soutenance le 02/11/2015
• Etablissement(s) : Paris 1
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit de la Sorbonne (Paris ; 2015-....)
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Unité mixte de recherche de droit comparé (Paris ; 1991-2015)
• Jury : Président / Présidente : Anne-Marie Leroyer
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Muriel Fabre-Magnan, Anne-Marie Leroyer, Hervé Lécuyer, François Chénedé, Grégoire Jiogue, Yves-Marie Laithier
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Hervé Lécuyer, François Chénedé

Mots clés

Mots clés contrôlés

Mariage -- Droit

Droit comparé

Droit -- France

Droits de l'homme

Égalité devant la loi

Mots clés libres

Principe d'égalité entre époux

Indices sexospécifiques

Universalité des droits de l'homme et relativisme culturel

Égalité et filiation

Pluralisme juridique

Interprétation du principe d'égalité

Mariage coutumier

Égalité dans la différence

Principle of equality

Equality between spouses

Customary marriage

Legal pluralism

Résumé

L'essai d'universalisation du principe d'égalité consiste à l'appréhender non dans un sens statique, mais plutôt, dans une logique dynamique. C'est l'ouverture du principe à une pluralité d'interprétations prenant en compte les besoins et aspirations de chaque société. Si cette démarche contribue ainsi à enrichir le concept, elle ne saurait justifier que ce principe soit complètement vidé de son contenu. C'est le véritable enjeu de cette analyse qui, sans doute imparfaitement, a tenté de trouver les voies et moyens permettant à la fois d'affirmer l'universalisation du principe d'égalité et la prise en compte des spécificités locales. L'égalité entre époux, parce qu'elle touche à l'idée qu'on se fait de la famille, rend la tâche plus ardue. Car la famille a une forte imprégnation dans les mœurs et les discussions y relatives sont rarement dénuées de passions et d'idéologies. A cela, il a fallu ajouter, de façon non moins négligeable, les considérations politiques, économiques, socioculturelles qui construisent un univers symbolique, et partant, déteignent sur l'interprétation in concreto du principe d'égalité entre époux. Une certitude doit être retenue : seuls des apports divers et variés pourraient donner tout son sens à l'universalité du principe d'égalité, qui à bien y voir, est une riche et belle conquête. Si des difficultés d'application du principe demeurent dans le contexte où il a vu le jour, celles-ci sont encore plus grandes lorsqu'est envisagée sa transposition dans d'autres ères géographiques. D'où la nécessaire prudence et l'exigence d'une certaine subtilité. Le charme du principe d'égalité résiderait peut-être dans le fait qu'il est en perpétuel mouvement.

The attempt to universalize the principle of equality consists of analysing it none as static, but as a dynamic concept. It is its openness to a variety of interpretations taking into consideration the needs and aspirations of each society. If that approach contributes to enrich the concept, it wouldn't lead to empty its content. That is the main challenge of this study, which, probably imperfectly has tried to find means and ways, allowing both the affirmation of the universality of the principle of equality and taking into consideration local particularities. Equality between spouses, because it is grounded in the thinking behind the idea of family, makes the task difficult. Indeed, family has a profound anchorage in the mainstream thinking, and discussions around it are rarely conducted without passions and ideologies. To that, one should add that economic, political and sociocultural considerations which build up a symbolic world, and so affecting the interpretation in concreto of the principle of equality between spouses. One thing for should be kept in mind: only diverse and varied contributions could give all its meaning to the universality of the principle of equality, which to some extent, is a rich and beautiful conquest. Even if implementation difficulties of the principle remain to deal with, there are more important when its transposition is envisaged in other geographical areas. Thus, there is a necessity of prudence and the requirement of some subtility. The charm of the principle of equality could reside perhaps in the fact that it is in a constant evolution.