Une lecture philosophique de positivisme légal

A philosophical reading of legal positivism

• Auteur / Autrice : Juliele Maria Sievers
• Direction : Shahid Rahman
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Philosophie (métaphysique, épistémologie, esthétique)
• Date : Soutenance le 16/07/2015
• Etablissement(s) : Lille 3
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences de l'homme et de la société (Lille ; 2006-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Savoirs, textes, langage (Villeneuve d'Ascq, Nord)
• Jury : Président / Présidente : Patrice Canivez
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Shahid Rahman, Patrice Canivez, Sandrine Chassagnard-Pinet, Jan-Reinard Sieckmann, Matthias Armgardt
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Sandrine Chassagnard-Pinet, Jan-Reinard Sieckmann

Mots clés

Mots clés contrôlés

Critique et interprétation

Kelsen, Hans (1881-1973)

Droit -- Philosophie

Mots clés libres

Positivisme juridique

Hans Kelsen

Logique

Philosophie du droit

Science normative

Normes

Legal positivism

Hans Kelsen

Logic

Normative science

Norms

Legal philosophy

Résumé

Le travail ici présenté offre une approche originelle des notions juridiques développées par Hans Kelsen dans ses efforts vers l'élaboration d'une théorie "pure" du droit. Cette étude est basée sur une analyse philosophique des principaux concepts juridiques qui ont, à leur tour, des caractéristiques philosophiques pertinentes, principalement les notions qui sont apparemment "partagées" entre les domaines juridique et philosophique, sans pour autant garder les mêmes significations sémantiques. La notion la plus pertinente à avoir ces caractéristiques est peut-être celle de "validité", étant donné qu'il s'agit d'une notion présente tant dans le domaine de la logique quant dans le domaine juridique; Dans ce sens, nous prétendons approcher aussi les notions de fiction normative, de science du droit, de conflits entre normes (qui sont aussi erronément appelés "contradictions entre normes"), et la règle d'inférence comme elle est appliquée dans le contexte de la création normative, donnant lieu à des notions trompeuses comme celle de raisonnement pratique. La notion de raisonnement pratique est d'ailleurs très riche concernant ce contexte de comparaison, et elle sera particulièrement traitée en fonction des autres notions problématiques qu'elle génère dans le champ normatif, telles que le Dilemme de Jørgensen; Cette notion, étant employée dans différents cas problématiques du droit, nous offre une opportunité de présenter une approche alternative pour le traitement logique du processus de justification dans la création d'une norme. Nous avons pour objectif aussi d'analyser les notions de condition logique et juridique, qui représentent un changement dans la perspective de Kelsen concernant l'utilité et la légitimité de l'application de la logique dans le champ normatif du droit. Une telle étude comparative, même si elle semble être fondamentale pour éclaircir les notions en question dans ces domaines respectifs, reste une tâche jamais réalisée dans une telle manière systématique. L'objectif de cette étude est de fournit un panorama clair concernant les limites entre les champs de la philosophie (spécialement la logique) et les normes juridiques. La compréhension des relations entre les notions "homonymes" doit aussi expliquer pourquoi elles sont utilisées de forme erronée aussi fréquemment quand les philosophes discutent du droit, mais aussi quand les juristes cherchent des justifications pour les concepts dans leurs théories. Ainsi, le contexte de cette étude est le positivisme juridique tel qu'il est présenté par le philosophe du droit Hans Kelsen. Notre choix est justifié par le fait que lathéorie de Kelsen s'avère l plus conforme à notre approche philosophique d'orientation logique et analytique. L’œuvre qui servira de base à notre investigation est la "Théorie Générale des Normes" (1979), surtout dû au fait de représenter l'intensité des efforts de son auteur pour traiter les problèmes juridiques liés à des aspect philosophiques ou logiques. Cela est particulièrement remarquable dans le cas de la possibilité d'application de la logique aux normes, mais aussi concernant les notions problématiques comme celle de norme fondamentale comme fiction ou encore la notion de substrat indifférent au mode.

The present work offers an original approach on the legal notions developed by Hans Kelsen in his attempts towards a “pure” theory of Law, based on a philosophical analysis of the main legal concepts that have a strong philosophical feature, namely those notions which are somehow “shared” between the two fields in their name, but not always in their meaning. While the most striking notion to be approached via a philosophical perspective would probably be that of legal validity (since validity is a central term also in Logic), we aim, in the same way, to approach the notions of legal fictions, the notion of science in Law, normative conflicts or “contradictions” as they are commonly – and wrongly – named, and the rule of inference as it is applied in the context of normative creation, giving place to the wrong notion of practical reasoning. The notion of practical reasoning is very rich in this context of comparison, and will be a special one, as it serves for us to analyze traditional problems of legal theory, such as Jørgensen’s dilemma, as well as it offers us the opportunity of providing our own alternative of a logical treatment of the process of legal justification of the creation of a norm. We aim to analyze the notion of legal and logical conditions as well, which represent a changing in Kelsen’s perspective on the utility and legitimacy of the application of logic to the legal domain. Such a comparative study, even if it appears to be fundamental for clarifying those notions in their respective fields, is a task never before developed in this systematic manner. The objective of such a study is to provide a clear overview of the boundaries between the fields of philosophy (especially logic) and the legal norms. A clear understanding of the relations between those “homonym” notions may explain why they are most of the time misused when philosophers talk about law, as well as when lawyers try to justify the concepts composing the legal theory.The context of this study is the legal positivism as it is explained by the legal-philosopher Hans Kelsen. This choice is justified by the fact that Kelsen’s legal theory appears to be the most suitable frame for an analytical, logic-oriented investigation. The work emphasized will be the General Theory of Norms (1979), mainly because of the fact that this book represents how intensively Kelsen dedicated himself to the legal problems mostly related to philosophy or logic, namely the question of the application of logic to norms and the clarification of problematic notions such as the basic norm as a fiction or, still, the notion of modally indifferent substrate.