Thèse soutenue

Puissance et nuisance de l’expression : les conceptions de la liberté d'expression à l'épreuve de la pornographie

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Auteur / Autrice : Denis Ramond
Direction : Jean-Marie Donegani
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Science politique
Date : Soutenance le 14/12/2015
Etablissement(s) : Paris, Institut d'études politiques
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de Sciences Po (Paris ; 1995-....)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de recherches politiques de Sciences Po (Paris)
Jury : Président / Présidente : Bernard E. Harcourt
Examinateurs / Examinatrices : Jean-Marie Donegani, Michel Hastings, Philippe Portier, Éric Desmons
Rapporteurs / Rapporteuses : Michel Hastings, Philippe Portier

Résumé

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Partant du postulat selon lequel la principale justification de la répression de formes d’expressions réside dans leur nocivité supposée, nous tentons de répondre à la question suivante : comment définir des limites claires et cohérentes à la liberté d’expression ? L’analyse des controverses relatives à la pornographie, et en particulier de la manière dont les notions de liberté d’expression et de nuisance ont été articulées, contribue à répondre à cette question générale. À travers l’analyse des débats portant sur la restriction des représentations sexuelles, nous tentons de montrer que les parties en présence ne sont pas parvenues à définir la notion de « nuisance » de manière claire et satisfaisante, et ne permettent pas, dès lors, de définir avec précision les limites légitimes de la liberté d’expression. Les deux voies théoriques alternatives que nous avons identifiées, les conceptions instrumentales et déontologiques de la liberté d’expression, ne se révèlent pas plus convaincantes. Nous montrons néanmoins qu’il est possible de préciser le principe de non-nuisance en y intégrant deux éléments auparavant négligés : la subjectivité du récepteur, et les rapports d’autorité qui existent entre le locuteur et le récepteur. Nous défendons ainsi l’idée que le principe de non-nuisance reste l’instrument le plus clair et le plus cohérent pour fonder les limites de la liberté d’expression, à condition de l’amender et de le compléter.