La justice corrective : éléments pour une théorie de la peine
Auteur / Autrice : | Andrei Poama |
Direction : | Jean-Marie Donegani |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Science politique |
Date : | Soutenance le 08/10/2015 |
Etablissement(s) : | Paris, Institut d'études politiques |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale de Sciences Po (Paris ; 1995-....) |
Partenaire(s) de recherche : | Laboratoire : Centre de recherches internationales (1952-.... ; Paris) |
Jury : | Président / Présidente : Pierrette Poncela |
Examinateurs / Examinatrices : Jean-Marie Donegani, Arnauld Leclerc, Annabelle Lever, Jill Frank | |
Rapporteur / Rapporteuse : Arnauld Leclerc, Annabelle Lever |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Mots clés libres
Résumé
Cette thèse propose une théorie de la peine formulée dans les termes d’une conception de la justice corrective. L’idée de justice corrective et la théorie qu’on en propose trouvent leurs sources dans la pensée éthico-politique d’Aristote. On a choisi de restreindre l’espace d’application de la conception corrective aux systèmes juridiques contemporains des États-Unis et de la France. Le principe de justice corrective, tel qu’on l’interprète ici, pose que les peines peuvent être justes si elles tentent de rétablir une égalité de droits fondamentaux entre la victime et l’auteur d’une infraction conçue comme violation de ces mêmes droits. La conception corrective marque une rupture importante par rapport aux principales conceptions alternatives – rétributiviste et distributiviste – de la punition, en ceci qu’aucune de ces deux approches ne repose essentiellement sur la primauté normative de la relation entre victime et infracteur et que l’égalité des droits fondamentaux n’y est envisagée, dans l’ordre de la justice, comme une raison nécessaire et suffisante pour punir. Est juste, d’abord, la sanction pénale orientée vers l’égalisation des droits fondamentaux et la rectification des injustices commises par des personnes contre d’autres personnes. Du point de vue de la justice corrective, c’est dans la relation qui lie la victime à son infracteur que se déploie la justice des peines. Du point de vue de la conception corrective, la justice pénale ne peut se réaliser qu’en tenant compte du caractère central de la bilatéralité de la justification des peines. Que l’intervention punitive contribue à faire souffrir le coupable - comme dans les conceptions rétributives - ou qu’elle produise des effets socialement bénéfiques - comme dans les conceptions distributives -, ce sont là des considérations complémentaires qui ne relèvent pas nécessairement de la justice des peines.