Crime contre l'humanité et terrorisme

Crime against humanity and terrorism

• Auteur / Autrice : Marie Yaya Doumbè Brunet
• Direction : Michel Massé
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé et sciences criminelles
• Date : Soutenance le 17/04/2014
• Etablissement(s) : Poitiers
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers ; 1993-....)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Institut de sciences criminelles. Équipe poitevine de recherche et d'encadrement doctoral en sciences criminelles
• Partenaire(s) de recherche : faculte : Université de Poitiers. UFR de droit et sciences sociales (1970-....)
• Jury : Président / Présidente : Jacques Francillon
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Michel Massé, Bernadette Aubert, Julie Alix
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Geneviève Giudicelli-Delage, Claire Saas

Mots clés

Mots clés contrôlés

Responsabilité pénale

Victimes d'infractions

Infractions

Crime organisé

Terrorisme

Crimes contre l'humanité

Mots clés libres

Crime contre l’humanité

Terrorisme

Violence politique

Idéologie

Incrimination

Criminalité collective

Responsabilité pénale

Choix de la victime.

Crime against humanity

Terrorism

Political violence

Ideology

Offense

Collective criminality

Criminal responsibility

Victim's choice.

Résumé

Si la question de l'inclusion des actes de terrorisme dans la notion de crime contre l'humanité avait déjà été abordée à plusieurs reprises dans certains travaux, c'est au lendemain des attentats terroristes du 11 septembre 2001 perpétrés aux États-Unis d'Amérique qu'elle s'est posée avec acuité. Cette étude est née de la volonté de savoir si le terrorisme pourrait être considéré comme un crime contre l'humanité. Celle-ci se veut une analyse des points de ressemblance et de dissemblance entre l'incrimination et la criminalité terroristes d'une part et celles liées au crime contre l'humanité d'autre part. Si à certains égards, le terrorisme se rapproche du crime contre l'humanité, par la violence et le contexte idéologique qui les caractérisent, il n'en demeure pas moins qu'il s'agit de deux criminalités essentiellement différentes. Étant donné que traiter du crime contre l'humanité et du terrorisme, c'est aborder des sujets où se trouvent étroitement imbriqués le droit, l'histoire, la politique et la sociologie politique, l'étude ne se limite pas au seul droit pénal.

If the matter of including terrorist acts in the notion of crime against humanity had already been approached repeatedly in certain research works, since the terrorist attacks of September 11th 2001, committed in the United States of America, it raised intensively. This study grew from the will to know if terrorism could be considered as a crime against humanity. This one aims to be an analysis of similarities and disparities between terrorist incrimination and criminality on the one hand and those linked with crime against humanity on the other hand. If in certain respects, terrorism gets closer to the crime against humanity, by violence and ideological context which characterize them, the fact remains that they are essentially two different forms of criminalities. Given that dealing with crime against humanity and terrorism, will raise subjects in which are closely interconnected law, history, politics and political sociology, thus the study is not restricted to the plain criminal law.