Impacts des options et garanties implicites des contrats d'assurance vie dans le cadre de Solvency II

Impacts of Implicts options and guarantes of life insurance contracts under Solveny II

• Auteur / Autrice : Wafa Gzara-Boubaker
• Direction : Daniel Zajdenweber, Mounira Ben Arab
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences de gestion
• Date : Soutenance en 2014
• Etablissement(s) : Paris 10 en cotutelle avec Université de Tunis
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Économie, organisations, société (Nanterre, Hauts-de-Seine ; 2000-....)

Mots clés

Mots clés contrôlés

Capitaux propres

Compagnies d'assurances

Réserves (comptabilité)

normes

Assurance-vie

Résumé

Le secteur de l’assurance, notamment, de l’assurance vie est frappé par une forte mutation due à la nouvelle réglementation prudentielle de solvabilité dite Solvency II. Inspirée de la réforme bâloise des banques, Solvency II vient renforcer le passif des compagnies d’assurance par le biais des exigences supplémentaires en capitaux propres (SCR, MCR) et aussi par une meilleure détermination des provisions techniques (Best Estimate) tout en prenant en compte de l’ensemble des risque que peut encourir l’assureur. Face à cette réglementation, les assureurs sont contraints à prendre en compte pour le calcul des provisions techniques de toutes les options et garanties financières cachées dans les contrats d’assurance vie qui ont été longtemps négligées jusqu’au début des années 90. Ainsi, l’objectif de cette thèse est de mesurer l’impact des options et garanties financières incluses dans les contrats d’assurance vie sur les exigences de capitaux de solvabilité tel qu’ a été recommandé par les autorités de contrôles dans la réforme de Solvency II. Pour ce faire, nous procédons, dans un premier temps à la détermination des provisions techniques à travers une modélisation des différents éléments du bilan en passant par une projection Actif/Passif. Nous nous basons, dans un second temps, sur le modèle standard proposé par l’EIOPA pour calculer les différents SCR. Ceci nous a permis à mesurer la sensibilité des capitaux sous risques face aux différentes variations du Best Estimate en supposant plusieurs scénarios possibles.

The insurance industry, including life insurance is hit by a high mutation due to the new prudential regulations called Solvency II. Inspired by the Basel reform banks, Solvency II will strengthen the liability insurance requirements through additional equity (SCR, MCR) and also by a better determination of technical provisions (Best Estimate) taking into account all the risk that the insurer may incur. Faced with this regulation, insurers are forced to take into account for the calculation of technical provisions for all implicits options and guarantees hidden in life insurance contracts that have long been neglected until the early 90s. Thus, the objective of this thesis is to measure the impact of implicits options and guarantees included in the life insurance capital requirements under the reform of Solvency II. To do this, we firstly determinate the value of technical provisions through a modeling of the various balance sheet items through a projection Active / Passive. We, Secondly apply, the standard model proposed by EIOPA to calculate different SCR. This allowed us to measure the sensitivity of capital at risk to face different variations of the Best Estimate assuming several scenarios.