Les instruments d'évaluation des impacts sur la biodiversité : entre aménagement du territoire et conservation : Le cas des grands projets ferroviaires

Instruments for assessing impacts on biodiversity : between territorial planning and conservation : the case of large-scale railway projects

• Auteur / Autrice : Jean-Christophe Vandevelde
• Direction : Laurent Touchart, Catherine Aubertin
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Géographie, aménagement, environnement
• Date : Soutenance le 10/10/2014
• Etablissement(s) : Orléans
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences de l'homme et de la société (Orléans ; 2000-2018)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre d'études sur le développement des territoires et l'environnement (Orléans ; 1992-....)
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Laurent Touchart, Catherine Aubertin, Valérie Boisvert, Marc Mormont, Samuel Brunet, Denis Couvet, Estienne Rodary
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Valérie Boisvert, Marc Mormont

Mots clés

Mots clés contrôlés

Politique ferroviaire

Biodiversité

Aménagement du territoire -- Environnement

Mots clés libres

Biodiversité

Évaluation environnementale

Instruments

Compensations

Aménagement

Biodiversity

Environmental assessment

Instruments

Biodiversity offsets

Territorial planning

Résumé

L’apport majeur de la thèse est de montrer que la place grandissante de la biodiversité dans les politiques d’aménagement du territoire tient beaucoup au rôle joué par les instruments d’évaluation des impacts, qu’on regroupe sous le terme d’évaluation environnementale. En considérant ces instruments (études d’impact, mécanismes de compensation, processus participatifs associés) comme des « coproductions », c’est-à-dire des instruments mélangeant des éléments de science et de décisions politiques, nous avons montré qu’ils avaient des effets propres qui ont largement influencé les politiques d’aménagement et la manière dont les acteurs de l’aménagement se représentent la biodiversité.L’étude des instruments de l’évaluation environnementale, selon une démarche socio-historique d’une part et au travers de l’étude d’une série de grands projets ferroviaires d’autre part, nous a permis de montrer l’existence de plusieurs « régimes » caractéristiques de l’évaluation environnementale, qui mobilisent différents outils et différentes représentations de la biodiversité, et que nous avons identifié comme « pionnier », « institutionnalisé » et « utilitariste ».L’étude de la biodiversité dans la société peut être appréhendée non seulement au travers des conventions, lois, et conflits d’acteurs qu’elle génère mais aussi par les instruments concrets mis en place pour la prendre en compte, ces instruments étant à la fois des révélateurs des représentations de la biodiversité à un moment donné et des vecteurs de changement de ces représentations.

The major contribution of this thesis is to show that the growing role for biodiversity in territorial planning policies is firmly linked to the role played by impact assessment instruments, grouped together under the term 'environmental assessment'. By considering these instruments (impact studies, offset mechanisms, associated participatory processes) as 'co-productions', that is to say as instruments mixing elements of science and political decision-making, we showed that they had their own effects, which have strongly influenced planning policies and the way in which planning actors conceive of biodiversity.The study of environmental assessment instruments, following on the one hand a socio-historical approach and on the other a series of case studies of large-scale railway projects, allowed us to show the existence of several 'regimes' characteristic of environmental assessment, that mobilise different tools and different representations of biodiversity, and which we have identified as 'pioneering', 'institutionalised' and 'utilitarian'.The study of biodiversity in society can therefore be approached not only through analysing the conventions, law and conflicts between actors that it generates, but also through considering the concrete instruments implemented in order to take biodiversity into account, these instruments revealing the representations of biodiversity at a moment in time and being the vectors of change in these representations.