Recherches sur les relations entre les droits de l'homme et l'environnement en droit international

Research on relationships between human rights and the environment in international law

• Auteur / Autrice : Jean Bosco Essoh
• Direction : Stéphane Doumbé-Billé
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit international
• Date : Soutenance le 26/09/2014
• Etablissement(s) : Lyon 3
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit (Lyon)
• Jury : Président / Présidente : Paul Tavernier
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Paul Tavernier, Jean-Claude Tcheuwa, Jean-Pierre Marguénaud, Jean Dhommeaux
• Jury : Rapporteur / Rapporteuse : Jean-Claude Tcheuwa, Jean-Pierre Marguénaud

Mots clés

Mots clés contrôlés

Complémentarité (droit)

Protection

Droit international

Environnement

Droits de l'homme

Mots clés libres

Droits de l'home

Environnement

Colleration

Droit international

Articulation

Relation

Protection internationale

Complémentarité

Differenciation

Interaction

Human rights

Environment

Correlation

International law

Articulation

Relationship

International protection

Complementarity

Differentiation

Interaction

Résumé

Des liens étroits se développent entre les droits de l’Homme et l’environnement, du fait de leur rencontre et de leur coexistence en droit international. Cette recherche veut mettre en évidence les articulations qui les caractérisent dans cet ordre juridique. Les rapports qui en découlent trouvent dans la contexture et le rôle des normes y constituent le produit des sources juridiques, le fil conducteur de leur double conception structurelle et fonctionnelle telle qu’elle résulte de l’analyse des normes concernées ainsi que de celle de la jurisprudence pertinente. La conception structurelle des rapports articule les liens résultant de l’aspect d’ensemble des normes considérées, pendant que la conception fonctionnelle réunit les liens découlant du fonctionnement ou de l’utilisation desdites normes. Dans cette perspective, les rapports entre les droits de l’Homme et l’environnement s’inscrivent dans une logique relationnelle dialectique, permettant de dégager la cohérence de leur évolution de la différenciation vers la complémentarité. Ainsi, en dépit des distinctions fondamentales qui résultent des rapports formels, les droits de l’Homme et l’environnement développent d’un point de vue fonctionnel, des relations de fertilisation mutuelle. L’environnement y gagne en termes de renforcement de son régime de protection, tandis que les droits de l’Homme en tirent profit par la reconnaissance de nouveaux droits.

Links between human rights and the environment are developing, because of their meeting and their coexistence in international law. This research aims to highlight the joints that characterize this law. The resulting reports are in the texture and the role of standards there are the product of the legal sources, the driver of their structural and functional design that doubles as a result of the analysis of relevant standards as well as over that of the relevant case law. Structural design reports based links resulting from the overall appearance of the standards considered during the design meets functional linkages arising from the operation or use of such standards. In this perspective, the relationship between human rights and the environment are part of a dialectical relational logic, to generate coherent evolution of differentiation towards complementarity. Thus, despite the fundamental differences that result from formal reports, human rights and the environment develop a functional point of view, relations of mutual fertilization. The environment wins in terms of strengthening its protection scheme, while human rights in benefit for the recognition of new rights.