Thèse soutenue

De l’Intendance au Commissariat de la Marine (1765 – 1909) : un exemple de stabilité administrative

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Auteur / Autrice : Aurélien Bournonville
Direction : Louis de Carbonnières
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Histoire du droit et des institutions
Date : Soutenance le 05/12/2014
Etablissement(s) : Lille 2
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille ; 1992-....)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre d'histoire judiciaire (Lille)
Jury : Président / Présidente : Catherine Lecomte
Examinateurs / Examinatrices : André Fourés, Vincent Cattoir-Jonville
Rapporteur / Rapporteuse : Olivier Descamps, Pierre-Yannick Legal

Résumé

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Les commissaires de la Marine sont les officiers chargés, jusqu’en 2010, du soutien logistique et du service financier dans la Marine française. Ces compétences sont un reliquat de celles qu’ils exercent jusqu’à la veille de la Première Guerre mondiale. En effet, outre le service administratif de la Marine, les commissaires sont compétents, au XIXème siècle, pour les affaires maritimes : la navigation commerciale, la pêche maritime, le statut professionnel des marins, les colonies. Ils interviennent dans l’ensemble des matières relevant du ministre de la Marine et des colonies. Cette situation est héritée de l’Ancien Régime. Elle témoigne de l’influence des idées de Colbert sur l’administration des affaires maritimes. Quand il devient secrétaire d’État à la Marine, il met en place non pas un ministère technique chargé des opérations navales, mais une administration chargée de développer l’activité maritime française. Il s’appuie, à cette fin, sur les commissaires de la Marine. Cette situation ne cesse qu’avec l’apparition des navires modernes, en acier et propulsés par vapeur, au XIXème siècle.