L’organisation des pouvoirs de guerre et de paix aux origines du gouvernement représentatif : enquête sur l’invention du concours des pouvoirs en Angleterre, en France et aux Etats-Unis

On war and peace powers in early representative governments : inventing concurrence of powers among England, France and United States

• Auteur / Autrice : Félix Blanc
• Direction : Bernard Manin
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Études politiques
• Date : Soutenance en 2014
• Etablissement(s) : Paris, EHESS
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de l'École des hautes études en sciences sociales
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : David A. Bell, Patrice Gueniffey, Jean-Philippe Heurtin, Maya Kandel

Mots clés

Mots clés contrôlés

Etats-Unis -- Constitution (1787)

France -- Constitution (1791)

Politique et gouvernement -- États-Unis -- 1775-1783

Politique et gouvernement -- France -- 1789-1815

18e siècle

Angleterre (GB)

Grande-Bretagne

Séparation des pouvoirs

États-Unis

1789-1815

France

Relations pouvoir civil-pouvoir militaire

Mots clés libres

Constitutions

Politique comparée

Révolutions

Séparation des pouvoirs

Gouvernements représentatifs

Pouvoir de paix et de guerre

Républicanisme

Concours des pouvoirs

Résumé

Nos démocraties représentatives se sont formées pour l’essentiel autour des principes de consentement des citoyens et de séparation des pouvoirs, dont on situe communément l'apparition à l'horizon des républiques modernes. Mais ces principes ont été formulés au cours d'une lente élaboration institutionnelle qui a abouti parfois à en dénaturer la radicalité originaire. Le poids qu’il convenait de leur donner dans l’organisation des pouvoirs de guerre et de paix, par exemple, suscita un débat majeur entre les fondateurs du gouvernement représentatif en Angleterre, en France et aux États-Unis, mais aussi entre ceux qui en furent les premiers théoriciens – notamment Locke, Montesquieu et Rousseau. Pour en sortir, certains d’entre eux proposèrent de réunir entre les mêmes mains toutes les charges diplomatiques et militaires. Ne relèvent-elles pas en effet de ces fonctions de gouvernement traditionnellement dévolues au « petit nombre », dont firent l’éloge en leurs temps Machiavel et Weber ? Cette enquête montre les limites de ces propositions et raconte comment certains révolutionnaires américains et français s’ingénièrent à bâtir un système de concours des pouvoirs pour les dépasser. Avec ce système, ils entendaient préserver la modération des gouvernements et limiter la concentration du pouvoir en dissipant tout risque de confusion entre les autorités civiles et militaires Ils cherchaient également à favoriser l’unité extérieure de la souveraineté sans empêcher son exercice par différentes branches de gouvernement. Enfin, ils s'efforçaient d'optimiser le nombre des citoyens participant aux décisions collectives susceptibles de fragiliser la paix ou d’en établir les fondements.

Our representative democracies rely on principles such as citizens’ consent and separation of powers, whose original horizon was modern republics. But institutional implementation and historical trials have sometimes led to their denaturation and toning down. For instance, the role such principles could play within the organization of war powers was strongly discussed among the founding fathers of representative governments in England, France and United-States, but also between their first thinkers – especially Locke, Montesquieu and Rousseau. To end the discussion, they mostly proposed to vest such powers in the very same hands. Diplomatic and military offices allegedly fall within the scope of governmental functions usually fulfilled by the “small number” that Weber and Machiavelli praised in different times? This inquiry reveals the limits of such proposals and explains how some American and French revolutionaries strove to go beyond them. Therefore, they built a genuine political system with several powers concurring in times of war. With such system, they wanted to preserve moderation in government by restricting concentrations of power in war times, and avoid any risk of confusion between civilian and military authorities. They seek to foster an external unity in sovereign states where several branches of government are supposed to remain distinct. Finally, they looked for an optimized number of citizens able to share the collective burden of the decisions that could either jeopardize or secure international peace.