Thèse soutenue

L'installation des justices de paix dans le département des Bouches-du-Rhône entre 1790 et fin 1792

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Auteur / Autrice : Robert Michelesi
Direction : Christian Bruschi
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Histoire du droit
Date : Soutenance le 28/11/2014
Etablissement(s) : Aix-Marseille
Ecole(s) doctorale(s) : École Doctorale Sciences juridiques et politiques (Aix-en-Provence)
Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Centre d'études et de recherches d'histoire des idées et des institutions politiques (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Jury : Président / Présidente : Éric Gasparini
Examinateurs / Examinatrices : Christian Bruschi, Éric Gasparini, Laurent Reverso, Jean-François Brégi
Rapporteurs / Rapporteuses : Laurent Reverso, Jean-François Brégi

Résumé

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Rechercher dans les cinq districts du département des Bouches-du-Rhône, les Justices de paix installées dans tous les cantons, entre 1790 et fin décembre 1792. Etudier les difficultés de leur installation par rapport au système électoral de désignation des juges, des assesseurs, des greffiers, instauré par la Loi d'organisation judiciaire des 16/24 août 1790 et analyser le fonctionnement et l'évolution de ces juridictions pendant la première période de leur existence, entre 1790 et décembre 1792.