L'oralité judiciaire

Judicial orality

• Auteur / Autrice : Amélie Piazzon
• Direction : Bernard Beignier
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance le 08/11/2013
• Etablissement(s) : Toulouse 1
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit et Science Politique (Toulouse)
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Institut de droit privé (Toulouse)

Mots clés

Mots clés contrôlés

Accès à la justice

Preuve (droit)

Procédure orale

Mots clés libres

Oralité

Résumé

La place de l'oralité en procédure est aujourd'hui contestée au regard de la recrudescence des écrits judiciaires. La langue du procès est devenue écrite autant en procédure écrite qu'en procédure orale. Si l'oralité présente l'avantage en matière d’accessibilité, de célérité et de négociation des parties, elle présente de nombreux inconvénients surtout au niveau probatoire. Sauf à considérer que l'oralité serait un ornement judiciaire coûteux et dépassé, il est nécessaire de s'interroger sur les raisons profondes d'une telle évolution. L’exercice de l'oralité dans l'enceinte judiciaire demeure nécessaire dans le cadre d'une société démocratique, elle participe au respect de garanties essentielles du procès en offrant notamment au litige une vision concrète et humaine. De la même manière, la prise en compte de l'oralité en procédure ne suppose pas une négation de l’écrit. Elle suppose au contraire une conciliation harmonieuse de l'écrit et de l'oral. Malgré l'importance du formalisme en droit français, un recours plus conséquent à l'oralité n'est pas à exclure. L’oralité a sa place au sein du droit processuel et aujourd'hui, les exigences de garanties fondamentales de la procédure ainsi que le développement des nouvelles technologies pourraient bien apporter une nouvelle forme d'oralité.

The importance of speech with regards to procedural rules is nowadays questioned while legal writing on these issues becomes the norm. Trial language is now written whatever the rules of argument - by speech or by writ. A debate has its advantages in matters of accessibility, speed and negotiating, yet it has many downturns, especially with rules of evidence. Unless considering it as an expensive and outmoded judicial trinket, it is necessary to ponder on the deep reasons for this evolution. The use of eloquence in the judicial arena remains necessary for a democracy: it ensures respect of fair trial by showing a down-to-earth point of view. Meanwhile, taking debating into account doesn’t mean rejecting written arguments: it suggests symbiosis. Although formalism is important in French law, return to eloquence is not to be cast aside. It has its place in procedural rules and nowadays the fundamental requirements for a fair trial along with the rise of new technologies should bring upon a new way of delivering a legal speech.