Thèse soutenue

De l'accident du travail à la maladie : la métamorphose du risque professionnel : enjeux et perspectives
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Auteur / Autrice : Morane Keim-Bagot
Direction : René de QuenaudonFrancis Meyer
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit social
Date : Soutenance le 01/10/2013
Etablissement(s) : Strasbourg
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale des Sciences juridiques (Strasbourg, Bas-Rhin ; 1992-....)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Politique, religion, institutions et sociétés : mutations européennes (Strasbourg)
Jury : Président / Présidente : Pierre-Yves Verkindt
Examinateurs / Examinatrices : Pierre Sargos
Rapporteurs / Rapporteuses : Pierre-Yves Verkindt, Patrick Chaumette

Résumé

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La métamorphose du risque professionnel puise ses sources dans la mutation de la représentation du risque professionnel factuel qui a permis la consécration de la notion de maladie professionnelle. Substituée à l’accident du travail comme centre de gravité du droit des risques professionnels, elle devient le point d’impulsion d’une réflexion nouvelle du concept juridique de risque professionnel entraînant la mutation du risque professionnel pris en charge. Cette métamorphose, dans le droit de la Sécurité sociale, permet la réactivation de l’obligation de sécurité de l’employeur qui irradie le droit du travail et entraîne l’affirmation du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs. Partant, la réparation des atteintes à la santé du travailleur est considérablement étendue. Néanmoins, cette construction se heurte à des obstacles de taille, et s’accompagne d’incohérences, qu’il faut dépasser.