Enjeux strategiques et contrôle interne : cas des établissements de crédit

Strategic stakes and internal control : case of credit institutions

• Auteur / Autrice : Mohamed Fariad
• Direction : Henry Zimnovitch
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences de gestion
• Date : Soutenance le 29/01/2013
• Etablissement(s) : Paris 11
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale, Sciences de l'Homme et de la Société (Sceaux, Hauts-de-Seine ; 1996-2015)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de recherche Pilotage économique et social des organisations (Sceaux, Haut-de-Seine ; 2002-2015)
• Jury : Président / Présidente : Jean-François Lemettre
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Jacques Ninet, Philippe Gillet
• Jury : Rapporteur / Rapporteuse : Benoît Pigé, Yves Levant

Mots clés

Mots clés contrôlés

Contrôle de gestion

Établissements de crédit

Mots clés libres

Contrôle interne

Dirigeant

Interactions

Internal control

Manager

Interactions

Résumé

Le contrôle interne peut être défini comme étant l’ensemble des dispositifs, activités et actions mis en oeuvre au niveau de l’organisation pour influencer les comportements et atteindre des objectifs définis. Dans le domaine bancaire, il occupe une place centrale et se caractérise par une accumulation des exigences prudentielles. En même temps, le contrôle interne relève du dirigeant de l’établissement qui constitue sa pierre angulaire, mais qui pourrait avoir également des objectifs divergents avec le cadre ad hoc.Cette étude porte sur les interactions entre le dirigeant et le contrôle interne. Celles-ci semblent ambiguës du fait, d’une part, de la divergence d’objectifs entre les parties prenantes et, d’autre part, des limites du cadre du contrôle interne. Nous expliquons cette complexité par un contrôle interne à deux dimensions, à savoir une dimension managériale, comme levier permettant au dirigeant d’influencer les comportements des collaborateurs, et une dimension prudentielle, comme contrainte consistant à appliquer les normes prévues. Devant cette dualité, le dirigeant pourrait privilégier la dimension managériale par opportunisme, par un mauvais arbitrage ou une gestion inappropriée.Nonobstant leur importance, les normes prudentielles ne peuvent à elles seules pallier toutes les insuffisances et pourraient même constituer une contrainte pour le dirigeant qui pourrait être confronté à une divergence entre des objectifs individuels, collectifs et prudentiels. Face à l’accumulation des normes, la diversité des parties et les risques inhérents, le cadre du contrôle interne et le rôle du dirigeant gagneraient à être repensés et à évoluer vers un cadre bidimensionnel basé sur une gouvernance saine, l’éthique, des compétences et une répartition responsable des pouvoirs.

Internal control can be defined as being all the plans, activities and actions implemented in the organization to influence behaviours and reach defined objectives. In banking sector, it occupies a central place and is characterized by an accumulation of prudential requirements. At the same time, internal control is the responsibility of the manager of the establishment considered as its foundation, but who could also have divergent objectives with the ad hoc framework.This study concerns the interactions between the manager and the internal control. These seem complex mainly because, on the one hand, of the difference of objectives between the stakeholders and, the other hand, of limits of the internal control framework. This complexity can be explained by an internal control in two dimensions, namely a managerial dimension as lever allowing the manager to influence the employees behaviours, and a prudential dimension as a constraint consisting in applying the planned standards. Regarding this duality, the manager could privilege the managerial dimension by opportunism, a bad arbitration or by an inappropriate way of management.In spite of the importance of prudential standards, these cannot alone solve all the inadequacies and could even constitute a constraint for the manager who could be confronted to a difference between individual, collective and prudential objectives. In front of the accumulation of the standards, the diversity of the parties and the inherent risks, the framework of the internal control and the role of the manager would gain to be redesigned and to evolve towards a two-dimensional framework based on sound governance, ethics, skills and responsible distribution of powers.