Comparaison du droit comptable allemand et du droit comptable français : une approche systémique

Comparison of the German and French case : Systems thinking in accounting law

• Auteur / Autrice : Muriel Benkel
• Direction : Jacques Richard
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences de gestion
• Date : Soutenance le 27/02/2013
• Etablissement(s) : Paris 9
• Ecole(s) doctorale(s) : Ecole doctorale SDOSE (Paris)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Dauphine Recherches en management (Paris) - Dauphine Recherches en Management

Mots clés

Mots clés contrôlés

Comptabilité comparée

Systémique

Allemagne

France

Comptabilité -- Droit

Normes comptables internationales

Mots clés libres

Cohérence interne

Droit comptable allemand

Droit comptable français

Ifrs

Théorie systémique

Consystency

German accounting law

French Accounting law

Ifrs

System theory

Résumé

L’IASB est à la recherche de normes comptables à la fois acceptées et bien fondées théoriquement. Cette cohérence interne (« internal consistency ») des normes comptables recherchée par l’IASB vise à établir un ensemble de principes et de règles comptables qui soit dénué de contradictions logiques dans le sens des théories comptables normatives. La question de la cohérence et de la mesure de la cohérence d’un système comptable fait l’objet de nombreuses discussions dans la littérature internationale. La présente thèse a pour objet de présenter une étude approfondie du concept anglo-saxon de « consistency ». Grâce à une comparaison systématique de la comptabilité en Allemagne et en France la pensée systémique qui sous-tend un système comptable est identifiée comme facteur d’influence essentiel pour le développement d’une compréhension nationale de la comptabilité et du concept de « consistency ». Il sera notamment démontré que le droit comptable allemand et le droit comptable français ne sont pas des exemples types d’un modèle comptable européen et que la pensée systémique inhérente à un système comptables influence fondamentalement l’harmonisation de la comptabilité nationale avec les IFRS .

This paper augments the existing literature related to the concistency concept that critically discusses the meaning of « consistency », its theoretical restraints and its practicability. An interpretation of the consistency concept using systems theory leads to the conclusion that « consistency » is to be interpreted as a « social equilibrium » of a national accounting system. Therefore an historical grown interpretation of « consistency » cannot be used as an appraisal benchmark for foreign accounting systems. This concern corresponds with the usual criticism addressed to the normative concistency notion. Despite this criticism the paper argues that the consistency discourse can result in an essential contribution to the development of an accepted, theoretically well-founded international accounting system.