L'enfant et les secondes familles

The child and the second families

• Auteur / Autrice : Laetitia Marstal
• Direction : Michel Grimaldi
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit privé
• Date : Soutenance le 03/12/2013
• Etablissement(s) : Paris 2
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit privé (Paris ; 1992-....)
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Alain Bénabent, Sophie Gaudemet, Hervé Lécuyer, Christophe Vernières

Mots clés

Mots clés contrôlés

Parenté

Statut juridique

Enfants de divorcés

Parenté par alliance (droit)

France

Droit

Famille recomposée

Mots clés libres

Enfant

Secondes familles

Familles recomposées

Parent

Beau-parent

Alliance

Affection

Parenté

Cohabitation

France

Child

Second families

Step-families

Parent

Step-parent

Alliance

Affection

Kinship

Cohabitation

France

Résumé

Il y a seconde famille dès lors qu’un enfant cohabite quotidiennement ou épisodiquement avec le nouveau couple formé par l’un de ses parents. L’époque contemporaine présente deux tendances antagonistes. Les liens qui se développent dans ces circonstances peuvent être envisagés soit comme nuisibles pour l’enfant non commun soit comme un enrichissement potentiel pour celui-ci. Cette ambivalence questionne les liens juridiques entre l’enfant non commun et la seconde famille Si une résolution positive permet d’apprécier la nature et l’efficacité des liens juridiques (parenté et alliance) entre l’enfant et la seconde famille, sa traduction négative conduit à l’examen des liens factuels (cohabitation et affection). Mais c’est finalement la combinaison de ces différents liens, par une approche temporelle de la seconde famille, qui permet de solliciter les fondements nécessaires à la protection juridique de l’enfant.

There is a second family when a child cohabites daily or occasionally with the new couple formed by one of his parents. The contemporary era presents two conflicting trends. In these circumstances, traditional views see the growing bonds between the second family and the child as harmful to the later. On the contrary, a modern perception considers these bonds as a potential enrichment. These antagonistic perspectives question the potential legal relationship between the child and his second family. A positive approach led to the understanding of the nature and efficiency of the legal ties (kinship and alliance) between the child and the second family. In contrast, a negative approach led to the review of the developing bonds (namely cohabitation and affection). Ultimately, only the combination of these diverse links within a temporal dimension allows the identification of the requisite legal basis for the legal protection of the child.