Le rôle de la volonté dans l'interprétation des contrats en droit romain

The role of the will in the interpretation of contract in the Roman law

• Auteur / Autrice : Sandrine Vallar
• Direction : Emmanuelle Chevreau
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire du droit et des institutions
• Date : Soutenance le 30/11/2013
• Etablissement(s) : Paris 2
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale histoire du droit, philosophie du droit et sociologie du droit (Paris ; 1992-....)
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Jean-Pierre Coriat, Aude Laquerrière-Lacroix, Laurent Pfister, Pascal Pichonnaz

Mots clés

Mots clés contrôlés

Jurisprudence

Contrats (droit romain)

Mots clés libres

Voluntas

Contractus

Error

Consensus perseverans

Contrarius consensus

Causa

Interprétation du silence

Preuve de la volonté

Modification et extinction volontaire du contrat

Incapacité

Droit romain

Voluntas (droit romain)

Voluntas

Contractus

Error

Consensus perseverans

Contrarius consensus

Causa

Interpretation of silence

Proof of the will

Voluntary modification and extinction of the contract

Incapacity

Roman Law

Résumé

Il s'agit d'une recherche du droit privé romain, en l'occurrence le rôle de la volonté dans le droit des contrats romain. La question de la voluntas est bien connue en matière successorale. Mais il semble qu'elle ne soit pas méconnue du droit des contrats, en effet, l'influence de la volonté ne saurait concerner que les seuls contrats consensuels. Il est manifeste qu'elle intervient aussi en matière de contrats formels ou réels. Cette prise en compte de la volonté semble être l'oeuvre de la jurisprudence romaine. Il s'agit d'analyser les casus des jurisconsultes afin de déterminer le rôle et la portée qu'ils donnent à la volonté des parties. Les principales sources à exploiter sont les Institutes de Gaius, l'édit du prêteur, le Digeste, le Code et les Institutes de Justinien. La recherche concerne le droit classique romain (IIe siècle av. J.C. - IIIe siècle ap. J.C.), et selon les résultats obtenus, elle pourrait s'étendre au droit postclassique (IVe - début VIe), et au droit de Justinien (VIe).

This is a study of Roman private law, more precisely of the role of will in Roman contract law. The question of voluntas is well-known among inheritance matters. But it seems not to be unknown in contract law as well. Indeed, will does not only concern consensual contracts. It clearly also occurs in real or formal contracts. This taking into account of will seems to be the result of Roman jurisprudence. Cases of jurisconsults have to be analyzed in order to determine the role and the relevance they give to the will of the different parties. The main sources which have to be exploited are the Institutes of Gaius, the Praetor’s Edict, the Digest, the Code and the Institutes of Justinian. The study focuses on classical Roman law (2nd century BC - 3rd century AD), and depending on the results, it could reach postclassical law (4th - beginning of 6th), and Justinian law (6th century).