Une mer jalousée : juridictions maritimes, ports francs et régulation du commerce en Méditerranée (1590-1740)

A sea of jealousy : maritime jurisdictions, free ports and regulation of trade in the Mediterranean (1590-1740)

• Auteur / Autrice : Guillaume Calafat
• Direction : Wolfgang Kaiser, Franco Angiolini
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire
• Date : Soutenance le 26/10/2013
• Etablissement(s) : Paris 1 en cotutelle avec Università degli studi (Pise, Italie)
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale d'Histoire de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (Paris ; 1992-....)
• Partenaire(s) de recherche : Equipe de recherche : Equipe d'accueil Modernités et révolutions (Paris ; 2006-2013)
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Wolfgang Kaiser, Franco Angiolini, Antonella Alimento, Gilbert Buti, Simona Cerutti, Bernard Heyberger

Mots clés

Mots clés contrôlés

Méditerranée (mer)

Livourne (Italie)

Zones et ports francs

Souveraineté

Juridiction

Mots clés libres

Juridiction

Méditerranée

Souveraineté

Port franc

Livourne

Jurisdiction

Mediterranean Sea

Sovereignty

Free port

Livorno

Résumé

Cette thèse est consacrée à l’analyse des différentes manières d’exercer une «emprise», une «souveraineté» et une «juridiction» sur les mers à l’époque moderne. Centrée sur la Méditerranée d’un long XVIIe siècle, elle commence par présenter les différents terrains et les multiples soubassements théoriques d’une controverse à la fois juridique, politique et diplomatique. Du Golfe de Venise aux mers du Levant, de la mer Tyrrhénienne à la mer Égée, il s’agit de réfléchir aux frontières et aux limites maritimes au prisme de notions très débattues, telles que «propriété», «occupation» et «possession». On utilise pour cela une variété de documents, qui vont des textes théoriques aux libelles manuscrits, des traités de paix aux productions cartographiques, des Capitulations avec la Porte ottomane aux gravures et aux dépêches diplomatiques. Une seconde partie concerne la juridiction fiscale, à travers l’histoire du port toscan de Livourne : l’enjeu est ici de montrer que la franchise portuaire dessine l’espace d’une juridiction et d’une souveraineté en Méditerranée. Escale ouverte aux marchands et aux marins étrangers, port neutre, Livourne offre un exemple paradigmatique de « port franc », tour à tour imité, concurrencé et jalousé en Méditerranée. Le présent travail cherche à décliner tout l’éventail de cette « franchise », depuis les exemptions douanières et les immunités personnelles jusqu’aux conditions socio-juridiques d’accueil des étrangers. Par l’étude détaillée des litiges maritimes et des suppliques, il propose enfin d’analyser le « port franc » comme un catalyseur du contentieux, propice à l’observation d’expérimentations juridiques et procédurales.

This PhD thesis analyses the many ways of exercising «control», «sovereignty» and a «jurisdiction» on the seas in the Early modern period. Focusing on the Mediterranean sea during a long XVIIth century, it first introduces the different fields and the numerous theoretical bases of an altogether legal, political and diplomatic controversy. From the Gulf of Venice to the Levant seas, from the Tyrrhenian to the Aegean Sea, it examines borders and maritime boundaries in the light of much-debated notions, such as « property », «occupation» and «possession». To this purpose, a variety of documents is used, from theoretical texts to handwritten pamphlets, from peace treatises to cartographic productions, and from Capitulations with the Ottoman Empire to engravings and diplomatic dispatches. A second part deals with tax jurisdiction, using as a case study the history of the Tuscan port city of Livorno : what is at stake here is how the system of tax exemptions in a harbour delineates a space of jurisdiction and sovereignty in the Mediterranean. Livorno, a port of call welcoming merchants and foreign sailors and a neutral harbour, is an emblematic example of « free port », alternately imitated, challenged and envied in the Mediterranean. The present research scrutinizes a whole range of tax exemptions, from customs release to individual immunity and up to the socio-legal conditions of welcome for foreigners. Through a detailed study of maritime litigations and of petitions, the free port is defined, as a conclusion, as a catalyst for maritime litigations, suited for an accurate observation of legal and procedural experiments.