Cohérence et relations de travail

Consistency in labor law

• Auteur / Autrice : Hélène Lam
• Direction : Grégoire Loiseau
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit
• Date : Soutenance le 15/05/2013
• Etablissement(s) : Paris 1
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Droit privé (Paris ; ....-2015)
• Jury : Président / Présidente : Pierre-Yves Verkindt
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Grégoire Loiseau, Dimitri Houtcieff
• Jury : Rapporteur / Rapporteuse : Dirk Baugard, Emmanuel Dockès

Mots clés

Mots clés contrôlés

Équilibre contractuel

Confiance

France

Contrat de travail

Contradiction

Mots clés libres

Devoir de cohérence

Droit du travail

Duty of consistency

Labor law

Résumé

L'originalité de la cohérence en droit du travail tient à la variation de sa densité en fonction du degré de liberté de consentement exprimé ou du comportement adopté, qui détermine le caractère légitime et raisonnable de l'attente de cocontractant à son respect. Quand l'employeur est tenu à une réelle cohérence, le salarié se voit lui, de par sa position subordonnée, reconnaitre un droit à la contradiction. S'il est compréhensible que la subordination puisse atténuer l'effet obligatoire du comportement il n'est pas opportun pour la stabilité contractuelle, que le salarié puisse se délier par son comportement de certaines de ses obligations. Le devoir de cohérence souffre aujourd'hui d'une existence seulement implicite, fondée à tort, sur la bonne foi ou l'abus et empêchant une prévisibilité des sanctions des contradictions, tant procédurales qu'au fond. La consécration d'un principe général de cohérence en droit du travail permettrait que le salarié, trop souvent autorisé à se contredire, et l'employeur, à qui quelques contradictions sont encore permises, voient leurs comportements encadré afin de renforcer la confiance mutuelle nécessaire à la pérennité de la relation de travail.

The originality of consistency in labor law is the graduation of its density with the degree of freedom of consent (behavior adopted, which determines the legitimacy and reasonableness of the expectation of the other party to respect it. When the employer is obliged to a real consistency, the employee himself, by his subordinate position, is recognized right to contradiction. While it is understandable that the subordination can attenuate the binding effect of employee' behavior, it is not suitable for the stability of contract that the employee could, by its behavior, get out of its obligations. The duty of consistency today suffers from an only implicit existence, wrongly based on good faith and breach of law and preventing predictability of contradiction sanctions, both procedural and basis. The consecration of a general principle of coherence in labor law would be beneficial to both the employee, who is too often authorized to contradict, and the employer, who is still allowed to some contradictions, and would be a Ham strengthening mutual confidence, in the common goal of sustainability of the labor relationship.