Intérêts de la filialisation dans les très petits groupes

Interests of the subsidiarisation in very small groups

• Auteur / Autrice : Pascal Jan
• Direction : Paul Le Floch
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences de gestion
• Date : Soutenance en 2013
• Etablissement(s) : Paris 1
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Hélène Rainelli-Le Montagner, Cédric Lesage
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Jean-Pierre Casimir, Jean Demazes

Mots clés

Mots clés contrôlés

Systémique

Microentreprises

Coût de transaction

France

Filiales

Résumé

L'objet de ce travail est d'expliquer les raisons de la filialisation dans les très petits groupes au sens de l'INSEE (micro groupes c'est-à-dire moins de 500 salariés) constitués en moyenne de deux ou trois entités. Le thème de la filialisation s'inscrit dans une hypothèse d'absence de neutralité de la structure juridique de la firme: il n'est pas indifférent que la firme soit organisée en filiale ou en établissement. La première partie traite de l'absence de définition juridique du groupe qui crée un vide favorable à la filialisation. Cette première partie mobilise également des ressources théoriques: apport de la théorie des coûts de transactions, de la systémique. La seconde partie traite d'un point de vue normatif des principaux intérêts à filialiser. Ces déterminants font appel à différentes branches du droit dont essentiellement le droit fiscal mais également à des arguments organisationnels. L'objectif de la troisième est de confronter ces arguments normatifs avec la réponse d'un échantillon de très petits groupes apparus en 2007.