La théorie des nullités dans la doctrine après le Code civil

The theory of nullity in the doctrine after the Civil Code

• Auteur / Autrice : Mohamed Barry
• Direction : David Deroussin
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire du droit et des institutions
• Date : Soutenance le 30/09/2013
• Etablissement(s) : Lyon 3
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit (Lyon)
• Jury : Président / Présidente : Louis-Augustin Barrière
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Alexis Mages, Jean-Marie Augustin

Mots clés

Mots clés contrôlés

Sanctions (droit)

Positivisme juridique

Nullité (droit)

Mariage -- Droit

Lésion (droit)

Inexistence (droit)

Droit -- Classification

Casuistique

Droit -- Histoire

Bonne foi (droit)

Mots clés libres

Apparence

Casuistique

Classification

Confirmation

Constructions abstraites

Histoire du droit

Inexistence

L'école de l'exégèse

Lettre de rescision

Mariage

Nullité

Positivisme

Sanction

Appearance

Casuistry

Classification

Confirmation

Abstract constructions

History of Law

Lack

School of exegesis

Letter of rescission

Marriage

Nullity

Positivism

Punishment

Résumé

Peut-on parler d’une théorie des nullités dans la doctrine après le Code civil ? C’est à cette question que l’on a cherché à répondre dans ce travail. En effet, la réponse, habituellement, apportée à cette dernière appelle des précisions. Selon cette réponse, après le Code civil, il y a eu une théorie des nullités dans la doctrine. D’abord, il y a eu une doctrine classique qui est composée, majoritairement, d’auteurs du XIXème siècle. Ensuite, à coté de cette doctrine, il y a eu une doctrine dite moderne, composée majoritairement d’auteurs du XXème siècle. Si, pour construire une théorie générale des nullités, la doctrine classique a utilisé l’état de l’acte, la doctrine moderne elle, elle a utilisé le critère lié au but de la règle violée. Dans ce travail, on a cherché à renouveler cette réponse, d’une part en mettant en évidence les limites de l’idée d’une doctrine classique ou moderne et d’autre par en montrant l’inadéquation de ces théories générales, construites par les auteurs après le code civil, au droit positif. Ce qui nous a permis de proposer d’abandonner toute vision globale sur doctrine et sur la théorie des nullités. Aussi, on a proposé de remplacer cette vision globale par une conception diverse des nullités. Une conception diverse d’abord, en ce qui concerne la doctrine, dans la mesure où il n’y a pas d’un coté la doctrine classique et de l’autre la doctrine moderne. Mais aussi une conception diverse en ce qui concerne la théorie des nullités elle-même, dans la mesure où il n’y a pas une seule théorie pour tous les types de contrats, mais des théories diverses qui épousent les spécificités de chaque contrat. Telles sont les conclusions auxquelles nous sommes parvenus à l’issue de ce travail.

Can we speak of a theory of nullity in the doctrine after the Civil Code? This is the question we sought to answer in this work. Indeed, the answer usually given to the latter requires clarification. According to the response after the Civil Code, there was a theory of nullity in the doctrine. First, there was a classical doctrine which is composed mainly of lawyers of the nineteenth century. Then, next to this doctrine, there was a doctrine called modern, composed mainly of lawyers of the twentieth century. If, to construct a general theory of nullity, the classical doctrine has used the state of the act, the modern doctrine, she has used the criterion related to the purpose of the rule breached.In this study, we sought to renew this response, first by highlighting the limits of the idea of a classic or modern doctrine and the other by showing the inadequacy of these general theories, built by the authors after the Civil Code, the positive law. This allowed us to propose to abandon any overall vision and doctrine on the theory of nullity. Also, it was proposed to replace this global vision by various design nonentities. A diverse design first, with regard to doctrine, to the extent that there is no one side the classical doctrine and other modern doctrine. But also various design regarding the theory of nullity itself, insofar as there is no single theory for all types of contracts, but various theories that espouse the specifics of each contract.These are the conclusions we have reached the end of this work.