La politique de la citoyenneté en Europe : appartenance et citoyenneté : population et évolution des concepts sociopolitiques de la citoyenneté dans l’Union européenne

Citizenship policy in Europe : membership and citizenship : evolution of the political and socio-economical concept of citizenship in European Union

• Auteur / Autrice : Filippo Bignami
• Direction : Aïssa Kadri
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sociologie
• Date : Soutenance en 2012
• Etablissement(s) : Paris 8

Mots clés

Mots clés contrôlés

Sociologie politique

Régimes politiques

Sociologie et politique

Pays de l'Union européenne

Intégration sociale

Citoyenneté (droit européen)

Résumé

Cette thèse retrace de façon innovante les différentes conceptions de la transformation socio-politique de la citoyenneté qui ont émergé au cours de l’intégration européenne. La recherche sur la citoyenneté européenne s’est beaucoup concentrée sur un axe sceptique, reposant sur le modèle de la citoyenneté de l’Etat-nation (aussi appelé la vision du non demos), et sur un axe plus visionnaire, interprétant l’évolution des droits au sein de l’UE comme une séparation post-nationale de la citoyenneté et de la nationalité. Ces lignes normatives ont eu tendance à laisser de côté la réflexion sur ce que devrait être la citoyenneté européenne, pour à la place rendre compte de ce qu’elle est (et de ce qu’elle pourrait être à l’avenir). Le point de départ de cette recherche réside dans l’identification d’un nouveau modèle de régime politique et dans une relecture critique des publications sur la citoyenneté européenne, d’un point de vue politique, social et historique. Cette thèse cherche à dépasser les précédents écrits par une étude tant empirique que théorique de l’évolution du concept de citoyenneté européenne, partant d’une définition de la dimension fonctionnelle et politique qui sous-tend le concept de citoyenneté. Sur le plan théorique, elle évite l’approche typiquement adoptée par les études sur la citoyenneté. Pour ce faire, elle définit la citoyenneté comme un statut des individus au travers de quatre dimensions analytiques qui se recoupent : a) l’adhésion, dans le cadre de l’élargissement européen, dépendant des politiques ; b) les droits, dans une optique néo-fonctionnaliste ; c) la participation, dans les acceptions modernes de la politique ; d) l’identité comme conséquence ultime dans le cadre des politiques actuelles. Ceci aboutit à une théorie dynamique basée sur les transformations et les évolutions politiques de la citoyenneté au sein des régimes politiques et des institutions socio-politiques de l’UE. Dans un cadre changeant, l’apparition des dimensions et les rapports que celles-ci entretiennent les unes avec les autres ne sont pas donnés a priori, mais doivent être examinés dans la pratique. Afin d’atteindre l’objectif susmentionné, la thèse est organisée en sept chapitres pour suivre une progression cohérente des causes vers les conséquences. Le premier chapitre regroupe, cartographie et organise les principales théories de la citoyenneté, mettant l’accent sur le concept et dégageant les dimensions de la citoyenneté. Le deuxième chapitre approfondit le concept de citoyenneté européenne. Le troisième chapitre définit les conceptions ressortant de recherches autour de la citoyenneté dans l’Union Européenne, en termes de méthodologie et de dimensions du champ empirique. Le quatrième chapitre analyse en détail les conceptions de la citoyenneté dans les pratiques politiques de l’Union Européenne, avec un prisme longitudinal, afin de définir quelles étaient (et sont/seront) les caractéristiques de l’Etat-Nation dans ce champ d’étude précis. Le cinquième chapitre mène une revue historique des conceptions de la citoyenneté au sein du processus constitutionnel européen. Le sixième chapitre est une étude au cœur du sujet, visant à répertorier l’état des connaissances autour de la citoyenneté (européenne) grâce à un panel représentatif. Le dernier chapitre apporte des conclusions et tente de proposer des perspectives sur l’évolution de la citoyenneté européenne.

This PhD thesis asks in an innovative way what kind of conception(s) of socio-political transformation of citizenship have emerged over time within the European integration process. Research on European citizenship has tended to fall into a sceptical strand relying on the nation-state model of citizenship (often called the no demos position) or a more visionary strand which interprets the developments of rights on the EU level as a postnational disconnection of citizenship from nationality. These normative strands have tended to translate the question of what should it be, into factual statements on what citizenship in the EU actually is (and what might be in the future). The starting point for this research aim is an individuation of the emerging model of polity and a critic update of the existing literature on European citizenship, from the political and social aspects in particular and considering as well the historical perspective. This thesis aims to overcome this through a theoretically informed, yet empirically oriented study, of how conceptions of European citizenship have developed, starting from the definition of the actual functional-political dimension that influences primarly the concept of citizenship. Theoretically, the thesis avoids the typical model approach of citizenship studies. It does so by focusing on citizenship as a status of individuals constituted through four analytically distinct, yet inter-related dimensions: a) membership, considered from the point of view of enlarging EU process depending from the policies; b) rights in a neo-functional optic; c) participation in the modern forms of policy; d) identity as ultimate effect in the frame of actual polities. This provides a dynamic theory based on the political transformations and evolutions of citizenship within the polities and within the transformation of the socio-political asset of EU, where the appearance of and relationship between dimensions is not settled a priori, but rather needs to be scrutinised in practice. In order to achieve the mentioned aim the thesis is organised in seven chapters to trace a coherent and consequential disciplinary flow. The first chapter collects, maps and organises the main citizenship’ theories, focusing the concept and figuring out the dimensions of the citizenship. The second chapter enters in the deep of the concept of European citizenship. The third chapter defines the conceptions of citizenship’s researching in the European Union in term of methodology and dimensions of empirical field. The fourth chapter analyses in detail the conceptions oc citizenship in the European Union policy practices in a longitudinal optic, in order to figure our which were (and are/will be) the visions and the features of state-nation in the field. The fifth chapter traces a historical review of conceptions of citizenship in the process of EU Constitution making. The sixth chapter is the survey on the field, to map the state of art of (European) citizenship through a qualified panel. The last chapter contains conclusions and try to set perspectives about the trajectory of European citizenship.