Les institutions villageoises du Forez (XVIe- XVIIIe siècles) : d’une grande autonomie à l’insertion dans les nécessités et le contrôle de l’État moderne

Village institutions of the Forez (XVIth-XVIIIth centuries) : from a great autonomy to insertion into the needs and control of the modern state

• Auteur / Autrice : Sylvain Therrat
• Direction : Stéphane Pillet, Philippe Delaigue
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire du droit et des institutions
• Date : Soutenance le 20/09/2012
• Etablissement(s) : Lyon 3
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit (Lyon)
• Jury : Président / Présidente : Antoine Follain
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Antoine Follain, Jean-Philippe Agresti

Mots clés

Mots clés contrôlés

Communes rurales

Mots clés libres

Village

Fiscalité

Municipalité

Curé

Taille

Paroisse

Collecteurs

Consuls

Fabrique

Forez

Village

Taxes

Municipality

Priest

Size

Parish

Collectors

Consuls

Chrch's finances

Forez

Résumé

Circonscription fiscale se superposant presque exactement, en pays de taille personnelle, à la paroisse, la communauté d’habitants forme, avec la seigneurie, le pole principal d’encadrement de la vie rurale. Bénéficiant d’une grande indépendance aux premiers temps du XVIe siècle, les villages de Forez sont très faiblement institutionnalisés et la vie institutionnelle repose sur une confusion de toutes les obligations communes en un seul lieu de délibération : l’assemblée. Ils vont cependant être confrontés à l’effort de centralisation entrepris par la monarchie. Leur fonctionnement institutionnel, rudimentaire, reposant sur une assemblée générale unique, et sur des consuls élus pour remplir les obligations collectives du village, ne va pas résister aux contraintes que leur imposent l’Etat moderne et le poids toujours croissant de sa fiscalité. L’autonomie des villages de Forez va donc décliner à mesure que s’affermit la monarchie absolue. Ainsi, jusqu’aux années 1670, la vie institutionnelle des villages de Forez est essentiellement interne au village. L’empiètement croissant des autorités extérieures amène cependant à un meilleur contrôle sur l’effectivité des obligations qui pèsent sur le village. De cette double contrainte d’obligations plus lourdes et d’un contrôle accru, résulte une transformation des institutions villageoises qui vont renforcer leur structure mais perdre la spontanéité qui présidait à leur fonctionnement aux premiers temps de l’Ancien Régime. Leur organisation sera alors plus identifiable, mais le fonctionnement radicalement différent : la compacité qui caractérisait le village s’est perdue dans une participation institutionnelle.

Tax district almost overlapping the parish in a land of personal taxes, the rural community is, with the lordship, the main pole framing the rural life.Enjoying considerable independence in the early days of the sixteenth century, the villages of Forez are very weakly institutionalized and the life of their institutions is based on a confusion of all bonds in one common place of deliberation. However they will be faced with the centralization effort undertaken by the monarchy. Their institutional functioning, rudimentary, based on a single meeting, and consuls elected to fulfill the collective obligations of the village, will yield to the constraints imposed on them by the modern state and its ever-increasing weight of taxation. The autonomy of villages will therefore decline as an absolute monarchy was strengthened.Thus, until the 1670s, the institutional life of the villages of Forez is essentially internal. The increasing encroachment of outside authorities, however, leads to greater control over the effectiveness of the obligations imposed on the village. This double bind, more onerous obligations and increased control, brings transformation of village institutions. Their organization will be more identifiable but operating in a radically different way : compactness that characterized the village was then lost in an institutionalized participation.