Contribution de la dimension conformité règlementaire à la mesure de la performance des systèmes de management environnemental : Proposition d’un outil de mesure

Using regulatory compliance as a contribution to measure performance in EMS : A new measurement tool

• Auteur / Autrice : Léa Bourreau
• Direction : Franck Guarnieri
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Sciences et génie des activités à risques
• Date : Soutenance le 18/12/2012
• Etablissement(s) : Paris, ENMP
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale Sciences des métiers de l'ingénieur (Paris)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre de recherche sur les risques et les crises (Sophia Antipolis, Alpes-Maritimes)
• Jury : Président / Présidente : Pascale Steichen
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Franck Guarnieri, Wim Van Wassenhove, Jean-Marc Rallo
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Pascale Steichen, Christian Brodhag

Mots clés

Mots clés contrôlés

Environnement -- Droit

Efficacité de l'organisation

Mots clés libres

Mesure

Performance

Conformité

Système de management environnemental

Measurement

Performance

Compliance

Environmental Management System

Résumé

Le présent travail de recherche a pour objet de concevoir, de développer et d'expérimenter un outil de mesure de la performance des systèmes de management environnemental (SME) des entreprises. S'il existe déjà différents outils de mesure de cette dernière, ceux-ci différent selon les contingences des entreprises (l'environnement de ces dernières étant par nature différent), sont difficilement (voire pas du tout) transposables d'une entreprise à l'autre et interdisent toute comparaison interentreprises (voire inter-sites au sein d'une même entreprise) des SME mis en oeuvre. L'apport de la démarche de modélisation et d'ingénierie proposée réside ainsi dans la formalisation d'une méthode de mesure de la performance des SME reposant sur l'amélioration de la mesure dela conformité règlementaire des entreprises. De la méthode découle un outil opérationnel ayant vocation à être utilisé par l'ensemble des entreprises, ce, quelle que soit leur forme (centralisée ou décentralisée sur de nombreux sites), leur branche d'activité, le nombre de salariés, etc. Cet outil propose de mesurer la performance du SME au travers de ses principales dimensions, notamment, la maîtrise de la conformité règlementaire, normative et interne, l'analyse environnementale et enfin l'élaboration d'un plan d'actions correctives et proactives ainsi que le suivi de sa mise en oeuvre, ce dans une perspective d'amélioration continue. L'originalité de cette démarche réside dans la prise en compte des interrelations existant entre ces différentes dimensions en vue d'enrichir les systèmes classiques de mesure de la performance.

The current research aims to conceive, develop and experiment a tool to measure performance in environmental management systems (EMS). Although different tools already exist, they differ from one company to another depending on contingencies (their environment being different), are difficult (and sometimes impossible) to apply from one firm to another and prevent from making inter-firms (or inter-sites within the same company) comparisons between different EMS. The contribution of the modelling and engineering approach developed in this thesis lies in the formalisation of a new method of measurement of performance in EMS based on the improvement of the measure of regulatory compliance in companies.This specific method leads to the introduction of an operational tool aiming to be used by all companies, whatever their structures (centralised or decentralised over different sites), their activity, their amount of employees, etc. This tool offers to measure the EMS performance, in a continuous perspective of improvement, through its key dimensions, and in particular through, the mastering of regulatory (normative and internal) compliance, the environmental analysis and the elaboration of a planning for proactive andcorrective actions as well as the follow-up of its implementation. Overall, the novelty of this approach results from the particular emphasise put on interrelations existing between those different dimensions in order to enhance standard systems of performance measurement.