Thèse soutenue

"Nam contra legem non scribant" Notaires et scriptores face à la norme dans la Toscane du haut Moyen Âge (VIIe-XIe siècles)

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Auteur / Autrice : Rémi Oulion
Direction : Christian Lauranson-RosazMario Ascheri
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Histoire du droit et des institutions
Date : Soutenance le 06/07/2012
Etablissement(s) : Clermont-Ferrand 1
Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale des sciences économiques, juridiques, politiques et de gestion (Clermont-Ferrand)
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Centre Michel de l'Hospital (Clermont-Ferrand) - Scuola dottorale in storia e teoria del dirrito (Roma)
Jury : Examinateurs / Examinatrices : François Bougard, Luca Loschiavo, Florent Garnier, Stefano Gasparri
Rapporteurs / Rapporteuses : François Bougard, Luca Loschiavo

Mots clés

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Mots clés contrôlés

Mots clés libres

Résumé

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La question de la « place du juriste face à la norme », sujet d’actualité en droit positif, peut-Être posée pour l’Europe occidentale du haut Moyen Âge. La Toscane, intégrée politiquement au royaume lombard mais située au carrefour des traditions juridiques d’une péninsule italique fragmentée, constitue un terrain propice à une étude des rapports entre les praticiens du droit et le tissu de normes haut-Médiéval. En effet l’Italie, berceau de la romanité et du notariat public moderne, est le creuset d’un droit atypique où cohabitent et s’entremêlent les substrats législatifs et coutumiers romains et germaniques.Dans ce cadre, la Toscane apparaît comme une région périphérique vierge de toute initiative juridique,réceptionnant simplement les innovations légales lombardes, carolingiennes puis romanistes. Mais au-Delà du respect de textes législatifs peu à peu figés, les notaires doivent composer avec des modèles formulaires, des pratiques coutumières,des besoins sociaux et des volontés individuelles sans cesse en mouvement. L’association de ces règles, régaliennes et coutumières, constitue l’ordre normatif valable au jour de rédaction d’un acte.Au long de ces cinq siècles d’histoire, le notariat doit donc être bien plus souple et inventif que ne le laisse supposer le formalisme a priori rigide des actes haut-Médiévaux, et chaque scribe dispose de son propre savoir-Faire juridique, graphique et linguistique. Dans l’imposante masse documentaire toscane, on distingue des trames formulaires infra-Régionales mais aussi de nettes singularités, au niveau local et à l’échelle même de l’individu, dénotant une véritable culture en symbiose avec son temps, son espace et les hommes.