La coaction en droit pénal
Auteur / Autrice : | Elisa Baron |
Direction : | Valérie Malabat |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit |
Date : | Soutenance le 07/12/2012 |
Etablissement(s) : | Bordeaux 4 |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale de droit (Talence, Gironde ; 1991-....) |
Partenaire(s) de recherche : | Equipe de recherche : Institut de sciences criminelles et de la justice (Bordeaux) |
Jury : | Président / Présidente : Jean-Christophe Saint-Pau |
Examinateurs / Examinatrices : Valérie Malabat, Jean-Christophe Saint-Pau, Xavier Pin, Philippe Bonfils, Bertrand de Lamy | |
Rapporteurs / Rapporteuses : Xavier Pin, Philippe Bonfils |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Mots clés libres
Résumé
Le coauteur est traditionnellement défini en droit pénal comme l’individu qui, agissant avec un autre, réunit sur sa tête l’ensemble des éléments constitutifs de l’infraction. Pourtant, il est permis de douter de la pertinence de cette affirmation tant la jurisprudence comme la doctrine en dévoient le sens.En réalité, loin d’être cantonnée à une simple juxtaposition d’actions, la coaction doit être appréhendée comme un mode à part entière de participation à l’infraction. En effet, elle apparaît comme un titre d’imputation à mi-chemin entre l’action et la complicité, auxquelles elle emprunte certains caractères. Autrement dit, elle se révèle être un mode de participation à sa propre infraction. Surtout, son particularisme est assuré par l’interdépendance unissant les coauteurs : parce que chacun s’associe à son alter ego, tous sont placés sur un pied d’égalité. Ces différents éléments, qui se retrouvent dans sa notion et dans son régime, permettent ainsi d’affirmer la spécificité de la coaction tout en renforçant la cohérence entre les différents modes de participation criminelle.