La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1870)
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Auteur / Autrice : | Sylvain Bloquet |
Direction : | Alain Desrayaud |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit |
Date : | Soutenance le 20/01/2011 |
Etablissement(s) : | Paris Est |
Ecole(s) doctorale(s) : | OMI - Organisation, Marchés, Institutions |
Partenaire(s) de recherche : | Laboratoire : Sources du droit, institutions, Europe (Créteil) |
Jury : | Président / Présidente : Guillaume Métairie |
Examinateurs / Examinatrices : Philippe Jestaz, Jean-Louis Harouel | |
Rapporteurs / Rapporteuses : Olivier Descamps, Jean-Louis Thireau |
Mots clés
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Mots clés libres
Résumé
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Souscrivant à une conception large de la loi, les rédacteurs du Code civil n'enfermeraient pas le juge dans une exégèse étroite de la législation.La doctrine civiliste du XIXème siècle, partagée entre une mémoire de tradition et une mémoire de fondation, entendait interpréter le Code civil en respectant l'esprit de ses auteurs.