Thèse soutenue

La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1870)
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Auteur / Autrice : Sylvain Bloquet
Direction : Alain Desrayaud
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit
Date : Soutenance le 20/01/2011
Etablissement(s) : Paris Est
Ecole(s) doctorale(s) : OMI - Organisation, Marchés, Institutions
Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Sources du droit, institutions, Europe (Créteil)
Jury : Président / Présidente : Guillaume Métairie
Examinateurs / Examinatrices : Philippe Jestaz, Jean-Louis Harouel
Rapporteurs / Rapporteuses : Olivier Descamps, Jean-Louis Thireau

Mots clés

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Mots clés libres

Résumé

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Souscrivant à une conception large de la loi, les rédacteurs du Code civil n'enfermeraient pas le juge dans une exégèse étroite de la législation.La doctrine civiliste du XIXème siècle, partagée entre une mémoire de tradition et une mémoire de fondation, entendait interpréter le Code civil en respectant l'esprit de ses auteurs.