La transparence des sociétés côtées

par Karim Benhassni

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Alain Bernard.

Soutenue le 14-10-2011

à Pau , dans le cadre de École doctorale sciences sociales et humanités (Pau, Pyrénées Atlantiques) .

mots clés

• Transparence
• Sociétés côtées
• Obligation d'information
• Investisseurs
• Actionnaires
• Marchés financiers
• Efficience des marchés
• Egalité d'information
• Sociétés cotées
• Information financière
• Actionnaires
• Gouvernement d'entreprise
• Investissements institutionnels

Résumé

Selon les théoriciens de la transparence, qui de tous horizons disciplinaires, en clament les vertus, l’information financière permet l’équilibre, en remédiant à l’asymétrie de connaissances entre l’émetteur et ses dirigeants, d’une part et les destinataires de l’information financière, d’autre part. Elle lève le voile, combat l’opacité, permet la décision et donc, le jeu même du marché. Les économistes parlent alors d’ « efficience informationnelle » car la circulation fluide et rapide des flux d’information en provenance ou en direction de tous les acteurs des marchés boursiers (émetteurs et dirigeants, opérateurs, actionnaires, autorités de régulation, presse, …) permettraient de fournir à tout instant la meilleure valorisation possible des entreprises cotées compte tenu des informations pertinentes publiquement disponibles. Pour ces raisons, de nombreuses réformes ont été opérées ces dernières années afin de multiplier les obligations d’information à la charge des sociétés cotées. Cependant, force est de constater, au vu de la dernière crise financière, que les marchés peuvent ne pas fonctionner efficacement et évaluer correctement la valeur fondamentale d’un actif financier, alors même que les informations relatives à l’actif sous-jacent sont largement diffusées. De là, se pose la question de la pertinence de la transparence des sociétés cotées.

mots clés

• Transparency
• Listed companies
• Obligation to inform
• Investors
• Shareholders
• Financial markets
• Markets efficiency
• Information equality

Titre traduit

The listed companies transparency

Résumé

According to theorists of the transparency who of any disciplinary horizons cry out the virtues, the financial information permits the balance by remedying the asymmetry of knowledge between the company and his management on one hand, and the addressees of the financial information on the other hand. The transparency raises the veil, fights the opaqueness, permit the decision and thus, the game of the market. The economists speak then about “informative efficiency” because the fluid and fast circulation of the flows of information in origin or in the direction of all the actors of stock markets (company, management, operators, shareholders, authorities of regulation, press …) would permit to supply all the time the best possible valuation of listed companies considering the publicly available relevant information. For these reasons, many reforms were operated these last years in order to increase the obligations of information towards listed companies. However, we have to admit, in view of the last financial crisis that markets can not work effectively and estimate correctly the fundamental value of a financial asset while the information relative to the underlying asset is widely broadcasted. From there, we have to ask the question of the relevance of the listed companies’ transparency.