La classification des sources des obligations du droit romain à nos jours

Classification of sources of obligations from the Roman law to the present days

• Auteur / Autrice : Cédric Teixeira
• Direction : David Deroussin
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Histoire du droit
• Date : Soutenance le 21/11/2011
• Etablissement(s) : Lyon 3
• Ecole(s) doctorale(s) : École doctorale de droit (Lyon)
• Jury : Président / Présidente : Louis-Augustin Barrière
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Jean Bart, Jean-Marie Augustin

Mots clés

Mots clés contrôlés

Droit -- Sources

Contrats (droit romain)

histoire

Droit -- Classification

Droit -- Histoire

Mots clés libres

Obligations

Sources

Classification

Contrat

Délit

Quasi-contrat

Quasi-délit

Gaius

Code civil

Histoire

Obligations

Sources

Classification

Contract

Tort

Gaius

Civil code

History

Résumé

Avec l’apparition de plusieurs sources d’obligations en droit romain (le contrat et le délit), les juristes ont cherché à classer ces sources. Cela a commencé avec la classification des Institutes de Gaius. Cette étude propose d’étudier l’évolution de la classification des sources des obligations depuis son apparition en droit romain jusqu’à ses aspects les plus récents. Elle porte en conséquence sur les classifications doctrinales de l’ancien droit, la classification présente dans le Code civil et son interprétation par la doctrine du XIXe siècle, et les évolutions de cette classification au XXe siècle sous l’influence du droit allemand notamment.

With the appearance of several sources of obligations in Roman law (contract and torts), jurists sought to classify these sources. That started with the classification of Gaius in his Institutes. This study proposes to study the evolution of the classification of the sources of the obligations since its appearance in Roman law until its most recent aspects. It relates consequently to doctrinal classifications of the former law, classification present in the Civil code and its interpretation by the doctrines of the 19th century, and the evolutions of this classification at the 20th century under the influence of the German right in particular