La recherche sur les cellules souches : enjeux éthiques et juridiques pour l'Europe

• Auteur / Autrice : Annagrazia Altavilla
• Direction : Jean-Robert Harlé, Philippe Pédrot
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Pathologie Humaine
• Date : Soutenance le 03/11/2011
• Etablissement(s) : Aix-Marseille 2
• Ecole(s) doctorale(s) : École Doctorale Sciences de la vie et de la santé (Marseille)
• Partenaire(s) de recherche : Laboratoire : Ethique et Philosophie de la Médecine et de la Biologie (Marseille)
• Jury : Président / Présidente : Jean-François Mattei
• Jury : Examinateurs / Examinatrices : Jean-Robert Harlé, Philippe Pédrot, Jean-François Mattei, Anne Laude, Adriana Ceci, Herman Nys
• Jury : Rapporteurs / Rapporteuses : Anne Laude, Adriana Ceci

Mots clés

Mots clés contrôlés

Comités consultatifs

Comités d'éthique

Bioéthique -- Droit

Éthique médicale

Expérimentation humaine en médecine

Médecine régénératrice

Europe

Recherche

Cellules souches

Mots clés libres

Cellules souches

Europe

Droit de la santé

Bioéthique

Droit européen

Stem cells

Europe

Health law

Bioethics

European law

Résumé

La recherche sur les cellules souches, enjeux d'une future médecine régénérative, est emblématique à la fois des opportunités liées au progrès scientifique et des nouvelles questions que ce progrès pose à la société. Recherche sur l'embryon humain, clonage thérapeutique, clonage reproductif sont autant de sujets au coeur d'une actualité brûlante.Quels sont les enjeux scientifiques, éthiques, économiques et juridiques de ces recherches ? En quête d’un équilibre entre le respect de la dignité de l'être humain et la liberté de la recherche, malgré la disparité des pratiques et des législations nationales, l'Europe est devenue le cadre du développement d'un nouveau corpus juridique. Cette étude se propose de montrer de quelle manière la controverse autour de la recherche sur les cellules souches s’intègre «dans une aventure politique européenne» dans laquelle se trouvent impliqués individus, institutions et autorités publiques, engagés dans un processus de «décision ouverte». S’inscrivant dans une perspective comparative, pluridisciplinaire et transdisciplinaire, ce travail a comme objectif de montrer l’évolution et le fonctionnement du droit européen de la bioéthique et surtout de dévoiler le processus qui a amené à l’adoption des règles dans ce domaine. L’importance de cette nouvelle branche du droit pour l’Europe, appelée à répondre aux nouveaux défis scientifiques, économiques et de société, est ainsi mise en évidence.

Research on stem cells, challenges for of a future regenerative medicine, is emblematic of the opportunities related to scientific progress and the new questions that it implies for society. Research on human embryo, therapeutic cloning and reproductive cloning are burning issues.What are scientific, ethical, economic and legal aspects of this research at stake? Looking for a balance between the respect of the dignity of the human being and the freedom of research, in spite of the disparity of national practices and legislations, Europe became the framework for the development of a new legal corpus. This study aims at showing how the controversy related to research on stem cells come within “a European political adventure” in which individuals, institutions and public authorities, engaged in a process of “open decision”, are implied. In a comparative, multidisciplinary and trans-disciplinary perspective, this work has the objective to highlight the evolution and functioning of the European law of bioethics and especially to reveal the process which brought to the adoption of European rules in this field. The importance of this new sector of law for Europe, called to face the new scientific, economic and society challenges, is also emphasized.