La construction historique du droit pénal du travail au Maroc
Auteur / Autrice : | Noureddine Friji |
Direction : | Alban Maba |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Histoire du droit |
Date : | Soutenance en 2010 |
Etablissement(s) : | Perpignan |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Résumé
En droit positif, la spécialité du droit pénal du travail par rapport au droit pénal ne fait aucun doute, même si, les limites de la discipline peuvent varier. Une étude spécifique, à travers le croisement de sources multiples, des conditions de l'émergence de cette matière, dont on peut démontrer l'ancienneté et l'indépendance par rapport au droit pénal, était donc nécessaire. De 1912 à 2004, (date d'entrée en vigueur du nouveau code du travail) vont se dégager, des dispositifs pénaux complexes et spécifiques dans la façon d'appréhender la protection des travailleurs. Cette recherche a pour ambition, du point de vue des lois pénales, de rendre intelligibles l'ensemble des politiques majeures menées par le Maroc durant plus d'un demi siècle et de démontrer ce particularisme du droit pénal du travail par rapport au droit pénal général. D'ailleurs, ce particularisme se vérifie aussi bien en ce qui concerne les incriminations que la répression.