Thèse soutenue

L'égalité en droit social, au prisme de la diversité et du dialogue des juges

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Auteur / Autrice : Morgan Sweeney
Direction : Antoine Lyon-Caen
Type : Thèse de doctorat
Discipline(s) : Droit privé
Date : Soutenance le 06/12/2010
Etablissement(s) : Paris 10
Ecole(s) doctorale(s) : École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre)
Jury : Président / Présidente : Danièle Lochak
Examinateurs / Examinatrices : Antoine Lyon-Caen, Danièle Lochak, Antoine Jeammaud, Pierre-Yves Verkindt, Thérèse Aubert-Monpeyssen, Guy Carcassonne
Rapporteurs / Rapporteuses : Antoine Jeammaud, Pierre-Yves Verkindt

Résumé

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L’exigence d’égalité suppose d’étudier ses différentes expressions et conceptions de l’idée d’égalité en droit. En effet, les juges internes (Conseil constitutionnel, Conseil d’État, Cour de cassation) et européens font référence à des principes d’égalité ou d’égalité de traitement, qui peuvent avoir des valeurs juridiques différentes (constitutionnelle, conventionnelle, de principe général du droit ou tout simplement législatif). En outre, les juges connaissent de différentes règles de non-discrimination, soit qu’elles prohibent le recours à un critère déterminé, soit au contraire qu’elles encadrent leur utilisation par une procédure ou une exigence de justification. Face à la pluralité des interlocuteurs, les juges, et des conceptions au sein de l’exigence d’égalité, le dialogue des juges, sur le fondement de la diversité, permet d’analyser les convergences et les divergences entre les jurisprudences. Cette étude vise à analyser les évolutions que connaissent les concepts et techniques propres à l’exigence d’égalité sous l’influence des transferts opérés d’une jurisprudence à l’autre