L'Assemblée nationale de 1871 : structuration partisane, oeuvre constitutionnelle, oeuvre législative

The national Assembly of 1871 : partisan structuring, constitutional work, legislative work

• Auteur / Autrice : Damien Gros
• Direction : Stéphane Rials
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance en 2010
• Etablissement(s) : Paris 2

Mots clés

Mots clés contrôlés

France -- Assemblée nationale -- 1871-1875

Législation

Droit

1870-1914

France

Droit constitutionnel

Résumé

Cette thèse porte sur l'Assemblée nationale française de 1871, sa structuration partisane, son oeuvre législative, jusqu'à sa transformation en 1875. Il ne s'agit pas d'une thèse d'histoire politique générale, bien que celle-ci y trouve évidemment sa place, mais d'une recherche tendant à manifester une intelligence "réaliste" des productions instiutionnelles. La première partie articule réflexion sur la structuration "partisane" expression d'ailleurs fort inadaptée et reconsidération de l'oeuvre constitutionnelle. La structuration partisane s'ordonne à un entremêlement complexe de liens familiaux, de réseaux de sociabilité et de coteries, mot pris ici dans un sens non péjoratif. La compréhension de ce système fluide est indispensable à l'intelligence du fonctionnement et des résultats obtenus par cette Assemblée. La deuxième partie examine de façon approfondie l'oeuvre législative, de très grande qualité et parfois appelée à un long avenir, de cette assemblée décriée. Les lois fiscales, les lois administratives et les lois sociales, notamment, sont apparues comme des domaines de première importance ayant particulièrement retenu l'attention de l'Assemblée et ayant donné lieu à des échanges d'un très grand intérêt. Ce travail est adossé, à côté de l'exploitation méthodique des sources imprimées et de la littérature secondaire, à un recours aux archives et notamment à la série AP des archives nationales. Il permet la mise au jour de nombreux aspects fort inédits sur un sujet don on pense volontiers, mais à tort, avoir fait le tour depuis longtemps.