Les principes communs de la justice internationale

Common principles of international justice

• Auteur / Autrice : Marie Blocteur
• Direction : Emmanuelle Jouannet
• Type : Thèse de doctorat
• Discipline(s) : Droit public
• Date : Soutenance en 2010
• Etablissement(s) : Paris 1

Mots clés

Mots clés contrôlés

Justice

Tribunaux internationaux

Mots clés libres

Justice internationale

Philosophie

Résumé

De nombreuses juridictions internationales coexistent désormais sur la scène judiciaire internationale. Au-delà de leur variété et de l'autonomie dont jouissent ces cours et tribunaux, n'est-il pas possible, cependant, de distinguer des principes qu'ils auraient en partage et qui les rattacheraient à un même ensemble? Si oui, cela emporte-t-il certaines conséquences? C'est à ces questions qu'entend répondre la présente thèse. À l’examen, les juridictions internationales reposent sur un certain nombre de principes communs relatifs à l’exercice de la justice. Encore faut-il déterminer quel est le degré de convergence dans l’application de ces principes par les juridictions internationales et mesurer l’écart entre leur application interne et leur mise en oeuvre internationale. Finalement, malgré des niveaux variables d’homogénéité observés, une approche internationale de la justice se dessine. Il apparaît ensuite que le partage de ces principes fédère ces juridictions internationales. En effet, les principes en jeu ne sont pas seulement généraux et communs. Ils sont également fondamentaux. Ils engendrent dès lors la formation d’un ensemble juridictionnel cohérent, cette « justice internationale » qui dépasse la seule référence à un conglomérat hétéroclite de juridictions internationales. Cette fonction judiciaire internationale conduit à la mise en relations informelle de ces cours et tribunaux internationaux et assure la montée en puissance, malgré certaines faiblesses.