L'efficacité des clauses relatives aux litiges : l'influence de l'arbitrage sur la médiation
Auteur / Autrice : | Caroline Barnaud |
Direction : | Thomas Clay |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit |
Date : | Soutenance en 2009 |
Etablissement(s) : | Versailles-St Quentin en Yvelines |
Mots clés
Mots clés contrôlés
Résumé
La réponse du droit aux défis et aux enjeux des sociétés contemporaines, la « texture philosophique qui entoure le droit », cet art de dépasser les oppositions, de concilier les contraires sont une dialectique fondatrice des clauses relatives aux litiges en général et de l’arbitrage en particulier. Si l’arbitrage, de nos jours, n’a plus à affirmer sa légitimité, le chemin de la valorisation des clauses relatives aux litiges dans leur ensemble semble être encore parfois semé d’embûche en ce que celles-ci ont émergé relativement récemment dans les catégories juridiques traditionnelles et ont multiplié les difficultés méthodologiques en se situant au carrefour de plusieurs problématiques. La vision adoptée pour en comprendre les enjeux doit donc être résolument transversale. Si toute la matière est guidée par un esprit d’efficacité, elle s’inscrit dans la recherche d’un cadre conceptuel qui s’insère également dans la promotion d’une transformation moderne du droit. L’efficacité des clauses relatives au litige doit donc être éprouvée par une recherche systémique de leur processus d’élaboration nécessairement conventionnel et par leur mise en œuvre effective, répondant au souci d’une justice conventionnelle efficace dans le maintien et la gestion du contrat et imposant la recherche d’une harmonisation de solutions. Entre justice et contrat, « processualisation du contrat » et « contractualisation du procès », la tension et l’ambivalence qui peut exister entre le caractère contractuel et processuel de la clause relative aux litiges, pouvait, de prime abord, présenter le risque de mécontenter tout le monde, mais au final, elle donne l’impression générale d’un nécessaire esprit de … conciliation.