Le support en droit d'auteur
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Auteur / Autrice : | Olivier Pignatari |
Direction : | Philippe Gaudrat |
Type : | Thèse de doctorat |
Discipline(s) : | Droit privé |
Date : | Soutenance en 2009 |
Etablissement(s) : | Poitiers |
Ecole(s) doctorale(s) : | École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers1993-....) |
Mots clés
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Mots clés contrôlés
Résumé
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Aucun texte relatif au droit d'auteur ne donne de définition précise du support. . Est-ce à dire qu'il est purement et simplement dénué d'intérêt ? L'admettre serait abusivement expéditif. Mais pour s'en persuader, encore faut-il en préciser les contours. Dans cette perspective, l'absence de définition légale est salutaire en ce qu'elle donne de la latitude à l'interprète et justifie ainsi une approche lato sensu. A considérer la notion de support , celle-ci se caractérise par un pluralisme dans ses manifestations, tant à l'aune de la création que de l'explotation. . .