Le support en droit d'auteur

par Olivier Pignatari

Thèse de doctorat en Droit privé

Sous la direction de Philippe Gaudrat.


  • Résumé

    Aucun texte relatif au droit d'auteur ne donne de définition précise du support. . Est-ce à dire qu'il est purement et simplement dénué d'intérêt ? L'admettre serait abusivement expéditif. Mais pour s'en persuader, encore faut-il en préciser les contours. Dans cette perspective, l'absence de définition légale est salutaire en ce qu'elle donne de la latitude à l'interprète et justifie ainsi une approche lato sensu. A considérer la notion de support , celle-ci se caractérise par un pluralisme dans ses manifestations, tant à l'aune de la création que de l'explotation. . .

  • Titre traduit

    Media and author's right


  • Résumé

    There is currently no legislation regarding author's right law which provides a precise definition of media. Would this imply that defining media is useless ? Admitting this would be expeditious and requires further investigation. In order to develop this idea, it is necessary to specify the media's boundaries. From this perspective, the lack of a legal definition can be beneficial given that it provides flexibility to the analyst and validates a lato sensu approach. The media concept is characterized by the multitude of its form, from the creation to the exploitation of the work. . .

Autre version

Cette thèse a donné lieu à une publication en 2013 par Larcier à Bruxelles

Le support en droit d'auteur


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La version de soutenance existe sous forme papier

Informations

  • Détails : 1 vol. (669 p.)
  • Annexes : Bibliogr. p. 597-645. Index

Où se trouve cette thèse\u00a0?

  • Bibliothèque : Université de Poitiers. Service commun de la documentation. BU Droit-Economie-Gestion.
  • Disponible pour le PEB
  • Bibliothèque : Université de Poitiers. UFR Droit et sciences sociales. Bibliothèque.
  • Non disponible pour le PEB
Voir dans le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques de l'enseignement supérieur et de la recherche.

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Cette thèse a donné lieu à une publication en 2013 par Larcier à Bruxelles

Informations

  • Sous le titre : Le support en droit d'auteur
  • Dans la collection : Création information communication
  • Détails : 1 vol. (699 p.)
  • ISBN : 978-2-8044-6055-6
  • Annexes : Bibliogr. p. 593-667. Index
La version de soutenance de cette thèse existe aussi sous forme papier.

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